Lutte contre le dérèglement climatique

Les amendements identiques n° 4915 de M. Benoit Simian et 6206 de M. François Jolivet, tendant à supprimer l'article 48, sont défendus.

Les amendements n° 6844 de M. Loïc Prud'homme, 5256 de Mme Valérie Petit et 1607 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 4305 et 5106. L'amendement n° 4305 de M. Christophe Jerretie est défendu. La parole est à M. Jean-Luc Lagleize, pour soutenir l'amendement n° 5106.

Les amendements identiques n° 113 de M. Martial Saddier, 292 de Mme Émilie Bonnivard, 1487 de M. Yves Hemedinger et 2700 de M. Vincent Rolland sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement identique n° 3040.

Je suis saisi de deux amendements, n° 5017 et 1609, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Lagleize, pour soutenir l'amendement n° 5017.

Je suis saisi de deux amendements, n° 432 et 4087, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 432 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement n° 4087.

Je suis saisi de sept amendements identiques, n° 232, 1212, 1491, 2167, 2331, 3041 et 4021. Les amendements n° 232 de M. Dino Cinieri et 1212 de M. Jean-Claude Bouchet sont défendus. La parole est à M. Yves Hemedinger, pour soutenir l'amendement n° 1491.

Les amendements identiques n° 2167 de M. Arnaud Viala et 2331 de M. Gérard Menuel sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 3041.

Je suis saisi de trois amendements identiques n° 825 de M. Charles de Courson, 1498 de M. Yves Hemedinger et 4027 de M. Robin Reda, qui sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 207, 435, 468, 2533, 2679, 3045, 5702, 6387, 2591, 3919, 3916, 957, 986, 1329, 2257, 2634, 2754, 4064, 4901, 6996 et 7117, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 207, 435, 468, 2533, 2679, 3045, 5702 et 6387 sont identiques, de même que les amendements n° 957, 986, 1329, 2257...

Les amendements identiques n° 5702 de Mme Josiane Corneloup et 6387 de M. Philippe Huppé sont défendus. L'amendement n° 2591 de M. Philippe Chalumeau est défendu. Les amendements n° 3919 et 3916 de M. François-Michel Lambert sont défendus.

Les amendements identiques n° 957 de M. Dino Cinieri, 986 de M. Martial Saddier, 1329 de Mme Émilie Bonnivard, 2257 de Mme Lise Magnier et 2634 de M. Bernard Perrut sont défendus. La parole est à M. Jacques Cattin, pour soutenir l'amendement n° 2754.

Les amendements n° 4064 de M. Florent Boudié, 4901 de M. Benoit Simian et 6996 de Mme Sophie Mette sont défendus. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement n° 7117.

Je suis saisi de douze amendements identiques, n° 115, 233, 889, 1214, 1494, 1643, 2168, 2334, 3042, 4022, 4669 et 4751. Les amendements identiques n° 115 de M. Martial Saddier, 233 de M. Dino Cinieri, 889 de M. Pierre Vatin, 1214 de M. Jean-Claude Bouchet, 1494 de M. Yves Hemedinger, 1643 de Mme Danielle Brulebois, 2168 de M. Arnaud Viala et ...

Les amendements identiques n° 4022 de M. Robin Reda, 4669 de M. Hervé Saulignac et 4751 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.

Je suis saisi de vingt amendements, n° 1505, 28, 201, 403, 611, 827, 917, 1259, 1299, 1844, 2172, 2687, 3043, 3046, 3520, 3789, 5310, 5696, 6020 et 6542, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 28, 201, 403, 611, 827, 917, 1259, 1299, 1844, 2172, 2687, 3043, 3046, 3520, 3789, 5310, 5696 et 6020 sont identiques. L'amen...

Les amendements identiques n° 3520 de M. Stéphane Viry, 3789 de M. Jérôme Nury, 5310 de M. David Habib, 5696 de M. Bertrand Bouyx et 6020 de M. Jean Lassalle sont défendus. L'amendement n° 6542 de M. Jean-Luc Poudroux est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?

Je suis saisi de cinq amendements, n° 5421, 758, 5420, 6257 et 964, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 758, 5420 et 6257 sont identiques. La parole est à Mme Sandra Marsaud, pour soutenir l'amendement n° 5421.

Les amendements identiques n° 758 de M. Dino Cinieri, 5420 de Mme Sandra Marsaud et 6257 de M. Guillaume Kasbarian sont défendus. La parole est à M. Jean-Philippe Ardouin, pour soutenir l'amendement n° 964.

Les amendements n° 4774 de Mme Isabelle Valentin, 4090 de M. André Chassaigne et 764 de M. Dino Cinieri sont défendus.