Lutte contre le dérèglement climatique

Les amendements identiques n° 416 de Mme Valérie Beauvais et 3113 de Mme Marie-Noëlle Battistel sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de vingt-quatre amendements, n° 1738, 3232, 132, 4635, 5253, 3230, 1393, 305, 1027, 1502, 2705, 3047, 2646, 3231, 2745, 210, 2325, 4024, 5882, 1878, 2156, 3048, 4562 et 5142, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 132, 4635 et 5253 sont identiques, de même que les amendements n° 305, 1027, 1502, 2705 et ...

L'amendement n° 3230 de M. François-Michel Lambert est défendu. La parole est à Mme Émilie Chalas, pour soutenir l'amendement n° 1393.

Les amendements identiques n° 305 de Mme Émilie Bonnivard, 1027 de M. Charles de Courson, 1502 de M. Yves Hemedinger, 2705 de M. Vincent Rolland et 3047 de M. Thibault Bazin sont défendus, de même que les amendements n° 2646 de M. Bernard Perrut et 3231 de M. François-Michel Lambert. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement...

Sur les amendements identiques n° 210, 2325, 4024 et 5882, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 210 de M. Dino Cinieri, 2325 de M. Gérard Menuel, 4024 de M. Robin Reda et 5882 de M. Julien Aubert sont défendu...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 118 Nombre de suffrages exprimés 110 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 21 Contre 89

Je suis saisi de deux amendements, n° 5018 et 3105, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Florence Lasserre, pour soutenir l'amendement n° 5018.

L'amendement n° 3105 de Mme Delphine Batho est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 4512 et 7149. L'amendement n° 4512 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement n° 7149.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 39, 1611, 2191, 2648, 2672, 3236, 5299, 5787, 208, 279, 2053, 3049, 3304, 5251, 5575, 5732, 6021, 6351 et 6367, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 39, 1611, 2191, 2648, 2672, 3236, 5299 et 5787 sont identiques, de même que les amendements n° 208, 279, 2053, 3049, 3304, 52...

Les amendements identiques n° 3049 de M. Thibault Bazin, 3304 de M. Dominique Potier, 5251 de M. Charles de Courson, 5575 de Mme Florence Lasserre, 5732 de M. Antoine Herth, 6021 de M. Philippe Vigier, 6351 de M. Jean-Baptiste Moreau et 6367 de M. Nicolas Forissier sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 199, 916, 1263, 1275, 1510, 1842, 2686, 3050, 3051, 3512, 4023, 5315, 5688, 5954 et 7307. Les amendements n° 199 de Mme Véronique Louwagie, 916 de M. Pierre Vatin, 1263 de Mme Nathalie Serre, 1275 de Mme Carole Grandjean, 1510 de M. Yves Hemedinger, 1842 de M. Xavier Batut, 2686 de Mme Mari...

Les amendements n° 5954 de M. Jean Lassalle et 7307 de M. Jérôme Nury sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

J'informe l'Assemblée que, sur l'amendement n° 7147 à venir, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 3158 de Mme Lise Magnier et 3234 de M. Thibault Bazin, déjà évoqués, sont défendus. Quel est l'avis de la com...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 112 Nombre de suffrages exprimés 110 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 27 Contre 83

Les amendements identiques n° 446 de M. Marc Le Fur, 1536 de M. François-Michel Lambert, 3161 de Mme Lise Magnier, 3235 de M. Thibault Bazin et 5143 de M. Hubert Wulfranc sont défendus.

Les amendements identiques n° 2476 de M. François-Michel Lambert, 4374 de Mme Fiona Lazaar et 4935 de M. Cédric Villani sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 1544 de M. François-Michel Lambert, 3237 de M. Thibault Bazin et 4631 de Mme Nathalie Bassire sont défendus.

Je suis saisi de deux séries d'amendements, d'une part les amendements identiques n° 122 et suivants, d'autre part les amendements identiques n° 235 et suivants, pouvant être soumis à une discussion commune. Nous commençons par la première série d'amendements identiques n° 122, 302, 1496, 1644, 2335, 4025. Les amendements n° 122 de M. Martial...

Les amendements n° 1644 de Mme Danielle Brulebois, 2335 de M. Gérard Menuel et 4025 de M. Robin Reda sont défendus. Dans la discussion commune, nous en venons à la seconde série d'amendements identiques n° 235, 428, 1219, 1662, 2169, 3238 et 4673. Les amendements n° 235 de M. Dino Cinieri, 428 de M. Marc Le Fur, 1219 de M. Jean-Claude Bouchet...