Lutte contre le dérèglement climatique

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 4028, 299, 1523, 1942, 3245, 1086, 1089, 1093, 4772, 125, 239, 890, 1096, 1231, 1640, 2173, 2359 et 4676, pouvant être soumis à une discussion commune parmi lesquels figurent trois séries d'amendements identiques, d'abord les amendements n° 299, 1523, 1942 et 3245, ensuite les amendements n° 1093 et 47...

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1028, 1907, 2272, 2797, 3233, 3244, 3468, 3564, 4683, 4795, 5276, 5937, 1084, 1700, 1734 et 2645, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1907, 2272, 2797, 3233, 3244, 3468, 3564, 4683, 4795, 5276 et 5937 sont identiques, ainsi que les amendements n° 1084, 1700, 1734 et 2645. ...

Les amendements n° 4683 de M. Marc Le Fur, 4795 de M. Jean-Marie Sermier, 5276 de Mme Claire Bouchet, 5937 de Mme Liliana Tanguy, 1084 de M. Vincent Descoeur, 1700 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 1734 de M. Jean-Jacques Gaultier et 2645 de M. Bernard Perrut sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?

J'avais compris, monsieur Potier, mais je vous remercie de me le rappeler… Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements n° 3246 de M. Thibault Bazin et 695 de M. Vincent Descoeur, pouvant être soumis à discussion commune, sont défendus.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements nos 906 et identiques après l'article 15.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 906, 1639, 2184, 2652, 3069, 4316 et 6124. Les amendements nos 906 de M. Gérard Cherpion et 1639 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à M. Arnaud Viala, pour soutenir l'amendement no 2184.

L'amendement no 2652 de M. Bernard Perrut est défendu. La parole est à M. Éric Pauget, pour soutenir l'amendement no 3069.

La parole est à Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable, pour donner l'avis du Gouvernement.

Nous en venons aux amendements à l'article 16. L'amendement no 873 de Mme Emmanuelle Ménard, qui tend à supprimer l'article, est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1585, 1851, 3530, 3537, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1585, 1851, 3530 sont identiques. L'amendement no 1585 de Mme Émilie Cariou est défendu. La parole est à Mme Jennifer De Temmerman, pour soutenir l'amendement no 1851.

La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir les amendements nos 3530 et 3537, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 258 et 5851. La parole est à M. Guy Bricout, pour soutenir l'amendement no 258.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2596, 332, 1759, 2082 et 3478, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 332, 1759, 2082 et 3478 sont identiques. L'amendement no 2596 de Mme Delphine Batho est défendu. La parole est à M. Guy Bricout, pour soutenir l'amendement no 332.

Les amendements identiques nos 1759 de Mme Émilie Cariou, 2082 de M. François-Michel Lambert et 3478 de M. Gérard Leseul sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 740, 1173 et 2592. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement no 740.

L'amendement no 1173 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2592.

Sur l'amendement no 4144, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour soutenir cet amendement, qui fait l'objet du sous-amendement no 7306.