Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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L'amendement no 1176 de M. Dominique Potier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Les amendements nos 4259 de Mme Chantal Jourdan, 1182 de M. Dominique Potier, 3598 de Mme Cathy Racon-Bouzon et 1177 de M. Dominique Potier sont défendus.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 263 et 5852. La parole est à M. Guy Bricout, pour soutenir l'amendement no 263.
Sur l'article 18, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 296 de M. Julien Dive est défendu.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 116 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 93 Contre 2
Je suis saisi de cinq amendements, nos 3655, 4319, 3608, 3722 et 3726, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Anne-France Brunet, pour soutenir l'amendement no 3655.
La parole est à M. Jacques Marilossian, pour soutenir les amendements nos 3608, 3722 et 3726, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Merci madame Chapelier ; je vous garantis que tout le monde a été très attentif à votre propos. La parole est à Mme Frédérique Tuffnell.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la biodiversité, pour donner l'avis du Gouvernement.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (nos 3875, 3995).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 6928 à l'article 6.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 6702 après l'article 13. Il nous reste plus de 4 000 amendements à examiner, soit presque deux fois le nombre d'amendements déposés cet après-midi sur une proposition de loi.
L'amendement no 6702 n'est pas défendu. Les amendements nos 1044 de Mme Paula Forteza et 3395 de M. Guillaume Garot, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus. La parole est à Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier, pour donner l'avis de la commission.
L'amendement no 6134 de M. Damien Adam est défendu. Il en est de même du sous-amendement no 7296 de Mme Stéphanie Kerbarh à cet amendement. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement et le sous-amendement ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 3737 rectifié, 5091 rectifié, 5390 rectifié, 535, 893, 6929, 4192, 6512 et 1154 2ème rectification, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 3737 rectifié et 5091 rectifié sont identiques. Il en est de même des amendements nos 535, 893 et 6929, ainsi que des amendements nos 4...
L'amendement no 535 de M. Loïc Dombreval est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 893.
Les amendements nos 6929 de M. Dominique Potier, 4192 de M. Matthieu Orphelin, 6512 de M. Jean-Charles Colas-Roy et 1154 2ème rectification de Mme Paula Forteza sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de l'économie sociale, solidaire et responsable, pour donner l'avis du Gouvernement.
