Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Les amendements identiques nos 379 de M. Patrick Hetzel, 739 de M. Marc Le Fur, 847 de M. Gilles Lurton et 1770 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Les amendements identiques nos 745 de M. Marc Le Fur et 926 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 382, 59 et 749, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 59 et 749 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 382.
L'amendement no 749 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 744 rectifié et 925. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 744 rectifié.
L'amendement no 2328 rectifié de M. Jean François Mbaye est rédactionnel. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de cinq amendements, nos 55, 378, 1641, 921 et 139, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 55, 378 et 1641 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 55.
Les amendements identiques nos 378 de M. Patrick Hetzel et 1641 de Mme Agnès Thill sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 921.
L'amendement no 139 de Mme Annie Genevard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur tous ces amendements ?
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 57, 380, 923 et 1463. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 57.
L'amendement no 380 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 923.
L'amendement no 1463 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 142 et 1464, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 142 de Mme Annie Genevard est défendu. L'amendement no 1464 de Mme Emmanuelle Ménard est également défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je suis saisi de cinq amendements, nos 1794,1807, 1049, 1803 et 1063 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour soutenir l'amendement no 1794.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 58, 381 et 924. L'amendement no 58 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 381.
L'amendement no 924 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?
Je suis saisi de trois amendements, nos 2346, 2472 et 2473, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2472 et 2473 sont identiques. Sur l'amendement no 2472, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 45 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 16 Contre 28
L'amendement no 927 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement ?
Monsieur Bazin, je commence à comprendre la ruse qui consiste à parler hors micro pour que le temps ne soit pas décompté…
La parole est au rapporteur, que j'invite à donner son avis. M. Bazin pourra ensuite y réagir, mais son temps de réponse lui sera décompté.
