Bioéthique

Les amendements identiques no 270 de M. Xavier Breton, no 524 de M. Patrick Hetzel et no 1947 de Mme Agnès Thill sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Nous en venons aux amendements, en commençant par les amendements de suppression. Je suis saisi de six amendements identiques, nos 4, 9, 150, 574, 1208 et 1482. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 4.

La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements de suppression.

Monsieur Breton, vous venez de vous exprimer. La parole est à Mme Autain et, si vous souhaitez la reprendre tout à l'heure, vous aurez évidemment la possibilité de le faire.

La parole est à M. Thibault Bazin, après quoi je mettrai aux voix ces amendements de suppression, qui seront les premiers sur lesquels nous aurons voté ce soir…

Je suis saisi de deux amendements, nos 2011 et 1481, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement no 2011.

L'amendement no 1481 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 156, 429 et 152, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 156 et 429 sont identiques. L'amendement no 156 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 429.

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 190 portant article additionnel après l'article 1er.

La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à M. le secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement.

Monsieur Hetzel, si le Gouvernement ou le rapporteur souhaite répondre, ils sauront le signifier sans avoir besoin de votre intervention.

Mes chers collègues, avant de passer à l'examen des amendements sur l'article 2, permettez-moi de vous livrer des informations concernant l'organisation de nos travaux dans le cadre du deuil national décrété en hommage au président Chirac. Le Gouvernement reporte au lundi 7 octobre, à seize heures, la déclaration sur la politique migratoire de...

Par ailleurs, le président de l'Assemblée nationale rendra hommage au président Jacques Chirac mardi 1er octobre, à quinze heures, avant les questions au Gouvernement. Nous en revenons à l'examen du projet de loi. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2, 8 et 19, qui visent la suppression de l'article 2. La parole est à M. Xavie...

Monsieur Breton, il ne m'appartient pas de juger ce choix et ma position personnelle n'a pas à être exprimée ici. Il me revient, en revanche, de vous rappeler qu'un deuil national n'a pas pour effet de suspendre les travaux du parlement.

Monsieur le président Le Fur, je me permettrais de vous rappeler ce que j'ai dit tout à l'heure : pour les raisons que vous avez en tête, il ne m'appartient certainement pas d'avoir une appréciation sur ce sujet ; en outre, vous le savez bien, monsieur le président, l'ordre du jour de la semaine prochaine a été fixé par le Gouvernement, qui l'a...

Je suis saisi de six amendements, nos 920, 137, 54, 377, 727 et 1640, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 54, 377, 727 et 1640 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 920.

Les amendements nos 137 de Mme Annie Genevard et 54 de M. Xavier Breton sont défendus. La parole est à M. Patrick Hetzel pour soutenir l'amendement no 377.

L'amendement no 1640 de Mme Agnès Thill est simplement défendu pour les mêmes raisons. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de huit amendements, nos 922, 56, 379, 739, 847, 1770, 745 et 926, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 56, 379, 739, 847 et 1770, d'une part, et les amendements nos 745 et 926, d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 922.