Bioéthique

L'amendement no 1371 de Mme Emmanuelle Ménard et les amendements identiques nos 1974 de Mme Agnès Thill et 2113 de M. Patrick Hetzel, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 248 de M. Xavier Breton, 504 de M. Patrick Hetzel et 1285 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 250 de M. Xavier Breton, 506 de M. Patrick Hetzel et 1287 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 249 de M. Xavier Breton, 505 de M. Patrick Hetzel et 1286 de M. Thibault Bazin sont défendus.

Les amendements identiques nos 507 de M Patrick Hetzel et 1289 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 251 de M. Xavier Breton, 508 de M. Patrick Hetzel et 1290 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Il en est de même de l'amendement no 1293 du même auteur. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 252 de M. Xavier Breton, 509 de M. Patrick Hetzel et 1294 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 253 de M. Xavier Breton, 510 de M. Patrick Hetzel et 1296 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques nos 254 de M. Xavier Breton, 511 de M. Patrick Hetzel, 1297 de M. Thibault Bazin, et 1952 de Mme Agnès Thill sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 255, 512 et 1298. L'amendement no 255 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 512.

Monsieur Bazin, votre amendement no 1298 est défendu, et je vois que vous demandez la parole pour un rappel au règlement.

Monsieur Bazin, ce n'est pas le premier rappel au règlement sur ce sujet, ce qui n'interdit pas d'en faire d'autres. Vous aviez pleinement le droit de prendre la parole. J'aimerais rappeler également que c'est la conférence des présidents qui a fixé le cadre de la discussion en recourant au temps législatif programmé. Comme vous le savez, elle...

Par ailleurs, il appartient aux groupes de faire usage de leur temps comme bon leur semble. Le président de groupe a la possibilité de déléguer le temps additionnel dont il bénéficie aux membres de son groupe en vertu de l'article 49 alinéa 9 auquel vous vous êtes vous-même référé, mon cher collègue. J'ai pris bonne note de votre rappel au règ...

Rares sont les députés non inscrits présents aujourd'hui dans l'hémicycle, mais je rappelle qu'il leur reste encore un peu de temps de parole…

Je suis saisi de trois amendements, nos 1561, 1773 et 656, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1561 et 1773 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 1561.

L'amendement no 1773 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Il en est de même de l'amendement no 656 de Mme Marie-France Lorho. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 1562 et 2281, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 1562.

Sur les amendements identiques nos 257, 514, 1300 et 1953, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 257 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 514.

L'amendement no 1300 de M. Thibault Bazin est défendu. Il en est de même de l'amendement no 1953 de Mme Agnès Thill. Quel est l'avis de la commission ?