Bioéthique

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 213, 472 et 1261. L'amendement no 213 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 472.

L'amendement no 1261 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 473 et 695. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 473.

Nous en venons à l'amendement no 2332, sur lequel je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement.

Je vous remercie, monsieur Bazin, et puisque vous en appelez au respect des règles, j'en profite pour rappeler à Mme Aurore Bergé qu'il n'est pas permis de prendre des photos dans l'hémicycle.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 31 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 31 Contre 0

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 216, 474 et 1262. L'amendement no 216 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 474.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 476, 746 et 1263. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 476.

L'amendement no 746 de M. Alain Ramadier est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1263.

Je suis saisi de trois amendements, nos 778, 220 et 477, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 220 et 477 sont identiques. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 778.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 222, 478 et 1264. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 222.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 223, 479 et 1265. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 223.

L'amendement no 1265 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 480, 1266, 224 et 1555, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 480 et 1266 sont identiques, de même que les amendements nos 224 et 1555. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 480.

Les amendements nos 1266 de M. Thibault Bazin et 224 de M. Xavier Breton sont défendus. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1555.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 228, 484, 1268, 227, 483, 1267 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 228, 484 et 1268 sont identiques, ainsi que les amendements nos 227, 483 et 1267 rectifié. L'amendement no 228 de M. Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amen...

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 226, 482, 1269 et 1556. L'amendement no 226 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 482.

L'amendement no 1269 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1556.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 229, 485, 230, 486, 1270, 231, 487, et 1271, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 229 et 485 sont identiques, ainsi que les amendements nos 230, 486 et 1270 et les amendements nos 231, 487 et 1271. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 229.

Merci pour cette précision, monsieur Minot… La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 231.