Bioéthique

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1447 et 1594. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 1447.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 232, 488, et 1272. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 232.

L'amendement no 1272 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 235, 491 et 1275. L'amendement no 235 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 491.

Les amendements identiques nos 233 de M. Xavier Breton et 489 de M. Patrick Hetzel, les amendements identiques nos 225 de M. Xavier Breton et 481 de M. Patrick Hetzel et l'amendement no 1273 de M. Thibault Bazin, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 234, 490 et 1274. L'amendement no 234 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 490.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 237, 493 et 1277. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 237.

L'amendement no 1277 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 236, 492 et 1276. Les amendements nos 236 de M. Xavier Breton et 492 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1276.

Les amendements identiques nos 240 de M. Xavier Breton et 1279 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de cinq amendements, nos 238, 494, 1278, 239 et 495, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 238, 494 et 1278 sont identiques, ainsi que les amendements nos 239 et 495. L'amendement no 238 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 494.

L'amendement no 1278 de M. Thibault Bazin et les amendements identiques nos 239 de M. Xavier Breton et 495 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 241, 497 et 1280. L'amendement no 241 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 497.

L'amendement no 1280 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 499, 747, 1282 et 1949. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 499.

Les amendements nos 747 de M. Alain Ramadier, 1282 de M. Thibault Bazin et 1949 de Mme Agnès Thill sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 244 et 500. L'amendement no 244 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 500.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 502 et 748. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 502.

L'amendement no 748 de M. Alain Ramadier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

L'amendement no 247 de M. Xavier Breton, les amendements identiques nos 503 de M. Patrick Hetzel et 1284 de M. Thibault Bazin et l'amendement no 1370 de Mme Emmanuelle Ménard, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?