Bioéthique

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1053 et 1829. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 1053.

Sur l'article 11, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 1661.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 206 et 462. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 206.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 33 Nombre de suffrages exprimés 29 Majorité absolue 15 Pour l'adoption 29 Contre 0

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 693 et 1235. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 693.

Vous prenez la parole sans que je vous la donne, monsieur Bazin, façon habile de vous exprimer sans que cela soit comptabilisé sur le temps de parole de votre groupe…

Je suis saisi d'un amendement no 2608 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2623. La parole est à M. Philippe Berta, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 186 et 153, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre-Alain Raphan, pour soutenir l'amendement no 186.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1238 et 1511, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1238.

L'amendement no 1511 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Vous savez, monsieur Hetzel, on m'a dit que si nous décomptions à chaque fois le temps passé à prononcer cette formule, nous en serions déjà à près d'une demi-heure !

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel avant l'article 14. L'amendement no 1360 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 464 et 1239, visant à supprimer l'article. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 464.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 207, 465, 1240, 208, 466, 1254, 467 et 750, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 207 et 1240, 208, 466 et 1254, 467 et 750 sont identiques. L'amendement no 207 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 465.

L'amendement no 208 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 466.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 468, 1256, 1944, 470, 694, 1258, 211, 469, 1257 et 1552, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 468, 1256 et 1944 sont identiques, ainsi que les amendements nos 470, 694 et 1258 et les amendements nos 211, 469, 1257 et 1552. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir...

L'amendement no 1944 de Mme Agnès Thill est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 470.

L'amendement no 1258 de M. Thibault Bazin est défendu. L'amendement no 211 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 469.

L'amendement no 1257 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1552.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 146, 1259, 212 et 471, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 212 et 471 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 146.