Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 35, 513 et 962. La parole est à M. Raphaël Gérard, pour soutenir l'amendement n° 35.
L'amendement n° 513 de M. Guillaume Chiche est défendu. La parole est à M. Gérard Leseul, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 962.
Je suis saisi de quatre amendements, n° 95, 136, 339 et 1179, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 136, 339 et 1179 sont identiques. L'amendement n° 95 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 136.
Les amendements identiques n° 339 de M. Xavier Breton et 1179 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 889 et 1038. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement n° 889.
Je suis saisi de cinq amendements, n° 91 de Mme Emmanuelle Ménard, 135 de M. Patrick Hetzel, 338 de M. Xavier Breton, 720 de Mme Anne-Laure Blin et 1178 de M. Marc Le Fur, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 135, 338, 720 et 1178 sont identiques. Ces amendements sont tous défendus. Quel est l'avis de la commissio...
Sur l'amendement n° 324, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de neuf amendements, n° 1555, 852, 1562, 327, 961, 1556, 518, 960 et 324, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 961 et 1556 son...
L'amendement n° 852 de Mme Florence Granjus est défendu. La parole est à M. Jean François Mbaye, pour soutenir l'amendement n° 1562.
Les amendements identiques n° 518 de M. Guillaume Chiche et 960 de M. Gérard Leseul sont défendus. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 324, qui fera l'objet d'un scrutin public.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 23 Contre 47
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1571, portant article additionnel après l'article 10.
L'amendement no 1571 n'est pas défendu. Sur l'amendement no 2537, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour soutenir l'amendement no 2537.
La parole est à M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, pour donner l'avis du Gouvernement.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 22 Nombre de suffrages exprimés 22 Majorité absolue 12 Pour l'adoption 4 Contre 18
Je suis saisi de deux amendements, nos 1844 et 1345 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 1844, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 31 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 8 Contre 23
Avant de donner la parole à l'oratrice inscrite sur l'article 11, je voudrais souhaiter la bienvenue à notre collègue Pierre Venteau qui siège aujourd'hui pour la première fois dans l'hémicycle, où il succède à M. Jean-Baptiste Djebbari. Bienvenue à vous, mon cher collègue !
Je suis saisi de deux amendements, nos 2405 et 1233, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Christine Hennion, pour soutenir l'amendement no 2405.
L'amendement n'est pas adopté, et il ne me semble guère judicieux de faire référence à ce précédent. Mes chers collègues, afin que le nombre d'incidents de séance soit aussi limité que possible, je vous invite à lever la main lorsque vous souhaitez participer à un vote, sans quoi votre voix ne sera pas comptabilisée.
