Bioéthique

Les amendements identiques n° 1547 de M. Julien Aubert et 1588 de M. Robert Therry sont défendus. Les amendements identiques n° 118 de M. Patrick Hetzel, 311 de M. Xavier Breton, 685 de Mme Anne-Laure Blin et 1162 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 6.

Les amendements identiques n° 912 de Mme Agnès Thill et 1141 de M. Thibault Bazin sont défendus. Les amendements n° 15, 16 et 17 de Mme Emmanuelle Ménard et 5 de Mme Annie Genevard sont défendus. La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme Catherine Pujol. Je vous rappelle, mes chers collègues, que même dans le cadre du temps législatif programmé, un député non inscrit ne peut parler plus de cinq minutes.

La parole est à M. Aurélien Taché qui, en tant que non inscrit, ne pourra lui non plus dépasser les cinq minutes.

La discussion générale est close. La suite du débat est renvoyée à la prochaine séance.

Nous en venons à plusieurs amendements identiques, n° 523, 670, 807, 808, 913, 1000, 1001, 1142, 1509, 1542, 1546, 1558, 1563 et 1589, tendant à supprimer l'article 1er . La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 523.

L'amendement n° 670 de M. Fabien Di Filippo est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 807.

L'amendement n° 913 de M. Pascal Brindeau est défendu. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement n° 1000.

Les amendements identiques n° 1001 de Mme Emmanuelle Ménard et 1142 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir l'amendement n° 1509.

Les amendements identiques n° 1542 de M. Bernard Perrut, 1546 de M. Julien Aubert, 1558 de Mme Catherine Pujol et 1563 de Mme Josiane Corneloup sont défendus. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 1589.

Je vous en prie, chers collègues. Monsieur Breton, grâce au temps législatif programmé, la durée de chacune de vos interventions n'est pas limitée ; laissez donc le rapporteur vous répondre. Et madame Blin, ne demandez pas au rapporteur de vous répondre ce que vous souhaitez qu'il dise ; si sa réponse ne vous convient pas, vous pourrez reprendr...

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 4, 13, 21, 1561, 1028, 22, 1027, 1143, 582, 1541 et 531, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 4.

Les amendements n° 21 de Mme Emmanuelle Ménard et 1561 de Mme Catherine Pujol sont également défendus. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement n° 1028.

L'amendement n° 22 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement n° 1027.

Les amendements n° 582 de Mme Annie Genevard, 1541 de M. Bernard Perrut et 531 de Mme Annie Genevard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Les amendements, n° 44 et 57 de Mme Emmanuelle Ménard, l'amendement n° 1031 de Mme Agnès Thill et les amendements identiques n° 822 de M. Patrick Hetzel et 828 de M. Xavier Breton, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 130 de M. Patrick Hetzel, 333 de M. Xavier Breton, 702 de Mme Anne-Laure Blin et 1174 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 120 de M. Patrick Hetzel, 313 de M. Xavier Breton, 688 de Mme Anne-Laure Blin et 1164 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques n° 121, 314, 690 et 1165. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 121.

Les amendements identiques n° 690 de Mme Anne-Laure Blin et 1165 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?