Bioéthique

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 134, 337, 719, 1037, 1177, 1145, 38, 60, 128, 321, 699, 1172, 61, 129, 701, 1173 et 322, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 134, 337, 719, 1037 et 1177 sont identiques, de même que les amendements n° 60, 128, 321, 699 et 1172 et les amendements n° 129, 701 et 1173. La pa...

Les amendements identiques n° 337 de M. Xavier Breton et 719 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement n° 1037.

L'amendement identique n° 1177 de M. Marc Le Fur est défendu. Les amendements n° 1145 de M. Thibault Bazin et 38 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. Les amendements identiques n° 60 de Mme Emmanuelle Ménard, 128 de M. Patrick Hetzel, 321 de M. Xavier Breton, 699 de Mme Anne-Laure Blin et 1172 de M. Marc Le Fur sont défendus. L'amendement...

Les amendements identiques n° 701 de Mme Anne-Laure Blin et 1173 de M. Marc Le Fur sont défendus. Enfin, l'amendement n° 322 de M. Xavier Breton est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements en discussion commune ?

Certes, ils sont tous les trois différents, mais je suis sûr que M. le rapporteur et M. le secrétaire d'État ont le même avis…

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 33, 131, 334, 708, 1032, 1144, 1175, 1564, 34, 532 et 1595, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 33, 131, 334, 708, 1032, 1144, 1175 et 1564 sont identiques, de même que les amendements n° 34, 532 et 1595. L'amendement n° 33 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole...

L'amendement n° 334 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 708.

Les amendements identiques n° 1144 de M. Thibault Bazin, 1175 de M. Marc Le Fur et 1564 de Mme Josiane Corneloup sont défendus, de même que les amendements identiques n° 34 de Mme Emmanuelle Ménard, 532 de Mme Annie Genevard et 1595 de Mme Blandine Brocard. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de six amendements, n° 538, 122, 315, 692, 1166 et 1596, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 122, 315, 692, 1166 et 1596 sont identiques. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 538.

Les amendements identiques n° 315 de M. Xavier Breton, 692 de Mme Anne-Laure Blin, 1166 de M. Marc Le Fur et 1596 de Mme Blandine Brocard sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisi de cinq amendements, n° 132, 335, 780, 1215 et 1033, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 132, 335, 780 et 1215 sont identiques ; ils sont défendus. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement n° 1033.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 125, 318, 696, 1169, 124, 317, 695, 1168, 123, 316, 694, 1167 et 1034, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 125, 318, 696 et 1169 sont identiques, de même que les amendements n° 124, 317, 695 et 1168 et les amendements n° 123, 316, 694 et 1167. Les amendements n° 125 de M....

Je suis saisi de cinq amendements, n° 133, 336, 1030, 1176 et 59, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 133, 336, 1030 et 1176 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 133.

Les amendements identiques n° 336 de M. Xavier Breton, 1030 de Mme Valérie Six et 1176 de M. Marc Le Fur sont défendus, de même que l'amendement n° 59 de Mme Emmanuelle Ménard. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de six amendements, n° 1481, 560, 32, 323, 332 et 955, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 32, 323, 332 et 955 sont identiques. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement n° 1481.

L'amendement n° 560 de M. Guillaume Chiche est défendu. La parole est à Mme Laurence Vanceunebrock, pour soutenir l'amendement n° 32.

Je suis saisi de quatre amendements, n° 88, 126, 319 et 1170, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 126, 319 et 1170 sont identiques. L'amendement n° 88 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Les amendements identiques n° 126 de M. Patrick Hetzel, 319 de M. Xavier Breton et 1170 de M. Marc Le Fur sont défendus. Que...

Je suis saisi de quatre amendements, n° 90, 127, 320 et 1171, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 127, 320 et 1171 sont identiques. L'amendement n° 90 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Les amendements n° 127 de M. Patrick Hetzel, 320 de M. Xavier Breton et 1171 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avi...

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 36 de Mme Emmanuelle Ménard, 1035 de Mme Agnès Thill et 1598 de Mme Blandine Brocard. Ils sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements, n° 673 de M. Fabien Di Filippo et 1036 de M. Pascal Brindeau, pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Ces amendements sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?