Bioéthique

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 62, 385 et 929. Les amendements identiques no 62 de M. Xavier Breton et no 385 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin pour soutenir l'amendement no 929.

Les amendements identiques no 60 de M. Xavier Breton, no 383 de M. Patrick Hetzel et no 928 de M. Thibault Bazin sont défendus.

Les amendements identiques no 1816 de M. Patrick Hetzel et no 2067 de M. Xavier Breton sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 779, 878, 1542, 1558, 2194 et 2266. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 779 de Mme Marie-France Lorho est défendu. La parole est à Mme la présidente ...

L'amendement no 1558 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir l'amendement no 2194.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 43 Nombre de suffrages exprimés 38 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 33 Contre 5

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1644, 61, 384 et 607, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1644 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. Les amendements identiques no 61 de M. Xavier Breton, no 384 de M. Patrick Hetzel et no 607 de M. Philippe Gosselin sont eux aussi défendus. Quel est l'avis de la commissio...

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 386, 608 et 930. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 386.

L'amendement no 608 de M. Philippe Gosselin et l'amendement no 930 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 387, 931, 1998 et 2555. L'amendement no 387 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 931.

L'amendement no 1998 de M. Bruno Fuchs est défendu. La parole est à Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, pour soutenir l'amendement no 2555.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 63, 388 et 932. L'amendement no 63 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 388.

L'amendement no 932 de M. Thibault Bazin est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?

Je suis saisi d'un amendement no 2516 rectifié, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2599. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour soutenir l'amendement.

La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir le sous-amendement no 2599 et donner l'avis de la commission sur l'amendement.

Sur l'article 2, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 850, 2000 rectifié et 2547. La parole est à Mme Nadia Ramassamy, pour soutenir l'amendement no 850.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 45 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 39 Contre 5

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 2. La parole est à M. Raphaël Gérard, pour soutenir l'amendement no 1934.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1798 rectifié, 1799 rectifié et 1248 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Josette Manin, pour soutenir l'amendement no 1798 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1044 rectifié et 284 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 1044 rectifié.