Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions (nos 2902, 2905).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions (nos 2902, 2905).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 154 portant article additionnel après l'article 1er.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements identiques nos 375 et 390 à l'article 6.

Je suis saisie des amendements identiques, nos 375 et 390. La parole est à M. Florent Boudié, pour soutenir l'amendement no 375.

La parole est à Mme Marie Guévenoux, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme Marie Guévenoux, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur les amendements identiques.

Je suis saisie de deux amendements, nos 300 et 557, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 300.

Mes chers collègues, nous allons passer au vote. Je vous rappelle que donner la parole à un orateur par groupe est déjà une interprétation souple du règlement.

Seul le ministre a la parole. C'est la deuxième fois qu'il s'exprime et il me semble que l'Assemblée est éclairée.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 90, 181, 174, 332, 478, 542, 581, 105, 439, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 174, 332, 478, 542 et 581 sont identiques, de même que les amendements nos 105 et 439. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 90.

La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement no 462 portant création d'un article additionnel après l'article 1er bis.

L'amendement no 174 de M. Jean-Louis Touraine est défendu. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 332.

L'amendement no 478 de M. Paul Molac est défendu. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement no 542.

L'amendement no 581 de M. Pascal Brindeau est défendu. L'amendement no 105 de Mme Marie-France Lorho est défendu. L'amendement no 439 de Mme Agnès Thill est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de deux amendements, nos 93 et 364, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 93.

Mes chers collègues, en ce 8 mai 2020, je vais suspendre la séance afin de permettre à chacun d'entre nous d'assister à la cérémonie de dépôt de gerbe devant le monument commémoratif des députés et membres du personnel de l'Assemblée morts pour la France.

Je suis saisie de deux amendements, nos 629 et 271, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 629.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 622, 107, 333 et 623 pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir les amendements no 622 et 623, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie des amendements nos 571 et 570, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour les soutenir.