Projet de loi de finances pour 2021

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2487, 2705, 3139, 3052 et 2707, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2487 et 2705 d'une part, 3139 et 3052 d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 2487.

L'amendement no 2705 de M. François Pupponi est défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 3139.

Je suis saisie de deux amendements, nos 467 et 468, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Pupponi, pour les soutenir.

L'amendement no 2707 de M. François Pupponi est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de trois amendements, nos 669, 680 et 681, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour les soutenir.

Je n'ai pas de boule de cristal, monsieur Jumel. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 1533.

La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisie d'une série amendements identiques, nos 442, 455, 464, 650, 735, 973, 1009, 1176 et 1180. L'amendement no 442 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 455.

L'amendement no 464 de M. Vincent Rolland est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 650.

Les amendements no 735 de Mme Marie-Christine Dalloz, 973 de M. Paul Christophe et 1009 de Mme Nathalie Porte sont défendus. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 1176.

L'amendement no 1180 de M. Jean-Louis Thiériot est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques ?

Je suis saisie de quatre amendements, nos 1385, 478, 479 et 480, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 1385.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 259, 428, 2709, 3054 et 3055, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Ange Magne, pour soutenir l'amendement no 259.

Les amendements nos 478, 479 et 480 de M. François Pupponi sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Tout comme l'amendement no 428 de M. Julien Dive. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 2709.

Toujours dans cette discussion commune, la parole est à Mme Patricia Lemoine pour soutenir les amendements, nos 3054 et 3053, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1826 et 1827, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Frédérique Tuffnell, pour les soutenir.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 2710, 2072, 3110 et 3251, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2072 et 3110 sont identiques. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour soutenir l'amendement no 2710.

Toujours dans cette discussion commune, la parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir les amendements, nos 3110 et 3251, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Avec un peu de discipline, nous devrions être en mesure de finir l'examen de l'article 58 avant de lever la séance de la matinée. Je suis saisie de neuf amendements, nos 246, 434, 1022, 1465, 1544, 1579, 1535, 492, et 493, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1579 fait l'objet d'un sous-amendement, no 3579. Les amend...