Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
355 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4709, 4787).
Ce matin, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la seconde partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 910 à l'article 20 et état B.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir les amendements n° 320 et 321, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
J'ai reçu de Mme Mathilde Panot et des membres du groupe La France insoumise une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Sabine Rubin.
La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir les amendements n° 58 et 314, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Madame Rubin, vous avez parlé pendant dix minutes et vingt secondes. Vous avez pu vous exprimer pendant le temps réglementaire qui vous était imparti. C'est pathétique d'être à une seconde près !
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 919 et 941. L'amendement n° 919 du Gouvernement est défendu. La parole est à Mme Lise Magnier, pour défendre l'amendement n° 941.
La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir les amendements n° 338, 341, 345, 346, 352, 347, 348, 349, 359 et 353, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Claudia Rouaux, pour soutenir les amendements n° 846, 852 et 487, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances pour 2022, dans le texte précédemment adopté par l'Assemblée nationale et rejeté par le Sénat.
La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir les amendements n° 275 et 274, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Sabine Rubin, pour soutenir les amendements n° 634, 633 et 632, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de deux amendements, n° 386 et 269, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Claudia Rouaux, pour soutenir l'amendement n° 386.
Je suis saisie de deux amendements, n° 276 et 270, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement n° 276.
Je suis saisie de sept amendements, n° 271, 462, 515, 843, 183, 231 et 398, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 271, 462, 515 et 843 sont identiques, de même que les n° 183, 231 et 398. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 271.
L'amendement n° 462 de Mme Christine Pires Beaune est défendu. La parole est à M. Michel Zumkeller, pour soutenir l'amendement n° 515.
Les amendements n° 843 de M. Nicolas Forissier et 183 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement n° 231.
