Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
230 interventions trouvées.
Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, en lecture définitive, du projet de loi de finances pour 2018 ; Discussion, en lecture définitive, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 ; Discussion, en lecture définitive, du projet de loi finances rectificative pour 2017 ; Discussi...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques 2024. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : - Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations ; - Discussion de la proposition de loi relative à la résidence de l'enfant en cas ...
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de résolution relative à l'engagement associatif et à sa reconnaissance ; Discussion de la proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondat...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi no 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : - Questions au Gouvernement ; - Prestation de serment de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République ; - Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : suite de l'examen des crédits de la mission « Relations ave...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2017 ; Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales ». La séance est levée.
Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : examen des crédits de la mission « Outre-mer ». La séance est levée.
