Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, lundi 18 février, à seize heures : Proposition de résolution sur l'agenda commercial européen ; Lecture définitive des projets de loi sur la justice. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi pour une école de la confiance. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour une école de la confiance. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Débat sur l'école dans la société du numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Élection d'un vice-président ; Fixation de l'ordre du jour ; Nouvelle lecture du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice ; Nouvelle lecture du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne ; Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2019. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. Suite de la discussion du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux ; Discussion de la proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants ; Discussion de la proposition de résolution invitant le Gouve...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions ; La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli ; Discussion de la proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cu...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 : examen des articles non rattachés. La séance est levée.