Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord-cadre relatif à la coopération en matière de sécurité sanita...

Prochaine séance, lundi 25 novembre, à 16 heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de finances rectificative pour 2019 ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Macédoine du Nord ; Suite du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Examen des crédits des missions « Conseil et contrôle de l'État », « Pouvoirs publics », « Direction de l'action du Gouvernement » et « Investissements d'avenir », ainsi que du budget annexe « Publicat...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » ; Examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Suite de l'examen des crédits des missions « Santé » et « Solidarité, insertion et égalité des chances » ; Examen des crédits de la mission « Cohésion des territoires ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Outre-mer » ; Examen des crédits de la mission « Travail et emploi ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2020 : examen des crédits de la mission « Outremer » et de la mission « Travail et emploi ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 24 septembre après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Votes par scrutin public des propositions de loi ordinaire et organique visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral ; Discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à dix heures trente : Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à permettre aux conseillers de la métropole de Lyon de participer aux prochaines élections sénatoriales ; Examen du rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi de transformation de la fonction publique ; Examen du rap...

Prochaine séance, lundi 8 juillet, à seize heures : Discussion du projet de loi autorisant l'approbation du protocole d'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg relatif au renforcement de la coopération en matière de transports transfrontaliers ; Discussion du projet de loi autori...