Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur le rapport d'information de la commission des finances sur le printemps de l'évaluation ; Discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 28 avril, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement, débat et vote sur les innovations numériques dans la lutte contre le Covid-19. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 ; Discussion du projet de loi organique d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19. Éventuellement, lecture définitive du projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution ; Discussion, sur le rapport de la commission mix...

Prochaine séance, mardi 11 février, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Projet de loi organique et projet de loi relatifs à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet. Suite de la nouvelle lecture de la proposition de ...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Questions sur l'efficacité des mesures prises contre la désertification médicale ; Débat sur le projet Hercule. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Questions sur la loi de programmation militaire ; Discussion de la proposition de résolution visant à protéger la compétitivité du financement de l'économie dans le cadre de la transposition de l'accord du comité de Bâle de 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions sur la politique des retraites. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi portant reconnaissance du crime d'écocide ; Discussion de la proposition de loi contre la désertification médicale et pour la prévention ; Discussion de la proposition de loi portant création d'une certification publique des performances social...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La séance est levée.