Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : Examen des crédits des missions « Administration générale et territoriale de l'État » et « Sé...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 19 octobre, à seize heures : Débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne ; Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation du droit de l'Union européenne en matière économique et financière. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi prorogeant le régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire ; Suite de la discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Ouverture de la session ordinaire ; Nomination du bureau. La séance est levée.

Prochaine séance à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance à neuf heures : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 27 juillet, à seize heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine ; Discussion du projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à la prorogation du mandat ...

Prochaine séance, mardi 21 juillet, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.