Lutte contre la maltraitance animale

L'amendement identique no 478 de Mme Corinne Vignon est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Mes chers collègues, nous avons bien mérité une petite pause ; je vais donc suspendre la séance pour quelques minutes.

La séance est reprise. La parole est à Mme Laurianne Rossi, pour soutenir les amendements nos 159 et 160, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 485. Il est question de poulpes, c'est bien ça ?

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 45, 192 et 442, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 192 et 442 sont identiques. La parole est à M. Vincent Ledoux, pour soutenir l'amendement no 45.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 253, 220, 479 et 374, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 220 et 479 sont identiques. La parole est à Mme Frédérique Tuffnell, pour soutenir l'amendement no 253.

L'amendement no 479 de Mme Claire O'Petit a été défendu. La parole est à M. Bruno Bilde, pour soutenir l'amendement no 374.

Je suis saisi de deux amendements, nos 508 et 154, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 508.

Je suis saisi de deux amendements, nos 169 et 383, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement no 169.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 339 rectifié et 477 rectifié. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 339 rectifié.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 304, 362, 446, 221 et 481, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 221 et 481 sont identiques. La parole est à Mme Maud Petit, pour soutenir l'amendement no 304.

L'amendement no 481 de Mme Typhanie Degois est défendu. Pour ce qui concerne cette série d'amendements en discussion commune, la commission est, bien entendu, favorable à l'amendement de la rapporteure et à l'amendement identique no 481, et, par conséquent, défavorable aux autres. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 137 et 417. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement no 137.

Je suis saisi de neuf amendements, nos 514, 43, 193, 47, 323, 41, 99, 445 et 413, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 41 et 99 sont identiques. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 514.

Les amendements nos 43 de M. Vincent Ledoux, 193 de M. Bastien Lachaud, 47 de M. Vincent Ledoux, 323 de M. David Corceiro, 41 de M. Fabrice Brun, 99 de M. Stéphane Viry et 445 de M. Cédric Villani sont défendus.

Si je comprends bien, madame la secrétaire d'État, vous vous opposez aux autres amendements en discussion commune, dont celui de Mme la rapporteure… La parole est à M. Éric Coquerel.

Je suis saisi de trois amendements, nos 197, 5 et 127, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Vincent Ledoux, pour soutenir l'amendement no 197.

L'amendement no 5 de M. Nicolas Meizonnet est également défendu. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 127.

Sur l'amendement no 44, qui sera appelé après l'article 15, je suis saisi par le groupe Agir ensemble d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Cédric Villani, pour soutenir l'amendement no 447.

Nous en venons à plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 15. La parole est à M. Vincent Ledoux, pour soutenir l'amendement no 44.