Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Les amendements nos 1360 de M. Bruno Bilde, 784 de Mme Albane Gaillot et 185 de Mme Marie-France Lorho sont défendus.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 1568, 1257, 661 et 2613, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 1568.
L'amendement no 661 de Mme Albane Gaillot est défendu. La parole est à Mme Catherine Fabre, pour soutenir l'amendement no 2613.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 660 et 1989. L'amendement no 660 de Mme Albane Gaillot est défendu. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement no 1989.
Sur l'article 16, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sonia Krimi, pour soutenir l'amendement no 2250.
Je suis saisi de deux amendements, nos 187 et 1330, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 187 de Mme Marie-France Lorho est défendu. La parole est à Mme Laurence Trastour-Isnart, pour soutenir l'amendement no 1330.
La parole est à Mme Laetitia Avia, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre IV du titre Ier.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 115 Nombre de suffrages exprimés 113 Majorité absolue 57 Pour l'adoption 112 Contre 1
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nos 3649 rectifié, 3797).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nos 3649 rectifié, 3797).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 2174 à l'article 6 sur lequel la commission et le Gouvernement ont donné un avis défavorable.
Plusieurs orateurs se sont déjà exprimés sur cet amendement. Avant que je le mette aux voix, d'autres députés souhaitent-ils prendre la parole ? Je n'en vois pas.
La parole est à M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier, pour donner l'avis de la commission.
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements, pouvant être soumis à une discussion commune, nos 1716 et 1120 à l'article 6.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la citoyenneté, pour donner l'avis du Gouvernement.
L'amendement no 1120 de M. Stéphane Viry est défendu. La parole est à M. Éric Poulliat, rapporteur de la commission spéciale pour le chapitre II du titre Ier, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la citoyenneté, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 995, 993, 996 et 994, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 995.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1880, 2324 rectifié, 2450 rectifié, 1879 et 1972, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2324 rectifié et 2450 rectifié ainsi que les amendements nos 1879 et 1972 sont identiques. La parole est à M. Serge Letchimy, pour soutenir l'amendement no 1880.
Les amendements nos 2450 rectifié de M. Yves Blein, 1879 de Mme Cécile Untermaier et 1972 de M. Yves Blein sont défendus.
