Respect des principes de la république

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2349, 1629 rectifié, 2353 et 1819, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur l'amendement no 1629 rectifié, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Blandine Brocard, pour ...

L'amendement no 2353 de Mme Blandine Brocard a donc été défendu. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1819.

Merci, monsieur le garde des sceaux, d'engager le débat sur un phénomène très préoccupant pour une partie de notre territoire – d'autres que moi pourraient le dire dans cette enceinte. Comment les choses se passent-elles ? Lorsque des militants pénètrent dans une exploitation, leur but n'est pas tant l'agriculteur lui-même que la dénonciation d...

Il s'agit des intérêts des grandes entreprises véganes de Californie, qui sont riches à milliards et dont le but est de s'en prendre à l'élevage et à la consommation de viande, en couvrant de honte certaines professions pourtant extrêmement respectables, en particulier dans un pays comme le nôtre. Voilà leur objectif ! Si vous pouviez préciser...

Chers collègues, je vois plusieurs demandes de prise de parole. Nous sommes au coeur d'un sujet important et il faudra se donner le temps, demain matin, d'en débattre. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Cet amendement m'inquiète. Vous évoquez la presse, mais je ne vois nulle part que la presse soit citée dans le dispositif proposé : c'est l'information diffusée par tout un chacun qui est visée. Pour reprendre un sujet que j'évoquais tout à l'heure, l'amendement peut parfaitement justifier l'action d'un certain nombre de gens qui, au nom de l'i...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République (nos 3649 rectifié, 3797).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 396 à l'article 13.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 396, 515 et 696. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 396.

L'amendement no 696 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre III du titre Ier, pour donner l'avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la citoyenneté, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 398, 517, 699, 1201. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 398.

Les amendements identiques nos 517, de M. Patrick Hetzel, 699, de M. Marc Le Fur et 1201, de M. Ludovic Pajot, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'article 13, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 397, 516 et 698. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 397.

Les amendements no 516, de M. Patrick Hetzel, et no 698, de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 399, 518 et 701. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 399.

Puisque vous suivez tous très attentivement nos travaux, vous aurez remarqué que nous avons des problèmes de dérouleur et de tablettes. Tout cela va évidemment être réparé : accordez-nous quelques instants. Les amendements nos 518, de M. Patrick Hetzel et 701, de M. Marc Le Fur, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1256 et 2496. La parole est à Mme Perrine Goulet, pour soutenir l'amendement no 1256.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 400, 519, 702 et 2497, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 400, 519 et 702 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 400.