Lutte contre le dérèglement climatique

Certes, nous nous étions fixés sur la première occurrence, « prévues », à tort, puisque l'amendement de Mme Batho s'insérait après la seconde, « prévue ».

C'est une erreur d'interprétation sans conséquence objective – ne nous faisons pas d'illusions –, mais je tenais tout de même à le signaler.

Les amendements n° 5391 de Mme Cécile Untermaier, 6328 de Mme Frédérique Tuffnell et 7087 de Mme Souad Zitouni, pouvant faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de quatre amendements, n° 5367, 5898, 5371 et 5921, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 5367 et 5898 sont identiques, de même que les amendements n° 5371 et 5921. La parole est à Mme Valérie Petit, pour soutenir l'amendement n° 5367.

L'amendement n° 5898 de M. Antoine Herth est défendu, de même que les amendements identiques n° 5371 de Mme Valérie Petit et 5921 de M. Antoine Herth.

Les amendements identiques n° 546 de M. François-Michel Lambert, 1239 de M. Michel Vialay, 2779 de M. David Lorion et 6492 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert sont défendus.

Les amendements identiques n° 632 de M. Loïc Dombreval, 5211 de Mme Cécile Untermaier et 7089 de Mme Souad Zitouni sont défendus.

Les amendements n° 4704 de M. Martial Saddier, 7144 de M. Julien Aubert et 7 de M. Vincent Descoeur sont défendus.

Les amendements n° 4290 et 4291 de Mme Chantal Jourdan sont défendus, de même que l'amendement n° 5571 de Mme Florence Lasserre.

L'amendement n° 18 de M. Vincent Descoeur et les amendements identiques n° 1943 de M. Vincent Descoeur et 3030 de M. Thibault Bazin, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de sept amendements, n° 186, 3029, 434, 4769, 815, 1955 et 2904, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques n° 186 de M. Vincent Descoeur et 3029 de M. Thibault Bazin sont défendus, de même que les amendements identiques n° 434 de Mme Valérie Beauvais et 4769 de Mme Isabelle Valentin, ou encore que l...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 58 Contre 9

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 67. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 3832.

Les amendements n° 5877 de M. Vincent Descoeur et 4004 de M. Robin Reda, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Les amendements n° 5880 de M. Vincent Descoeur, 6037 de M. Benoit Potterie, 6486 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert, 7145 de M. Julien Aubert et 5610 de Mme Huguette Tiegna sont défendus.

Les amendements identiques n° 22 de M. Vincent Descoeur, 1847 de Mme Valérie Beauvais, 2304 de M. Marc Le Fur, 2926 de M. Thibault Bazin et 3175 de M. Jean-Marie Sermier sont défendus.

Mes chers collègues, procédons dans l'ordre : il nous faut mettre aux voix l'amendement n° 3832 avant d'appeler formellement l'amendement n° 3834.

L'amendement n° 3834 de M. Gérard Leseul est soumis à une discussion commune avec l'amendement n° 150 de Mme Delphine Batho. Le premier a été présenté et examiné et le second est défendu.

Les amendements identiques n° 3880 de Mme Delphine Batho et 7093 de Mme Souad Zitouni sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Les amendements n° 4618 de M. Fabien Di Filippo, 178 de M. Vincent Descoeur, 5820 de Mme Michèle Tabarot, 88 M. Vincent Descoeur et 663 de M. Loïc Dombreval sont défendus.