Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
247 interventions trouvées.
Vous êtes plusieurs du même groupe à demander la parole : mettez-vous d'accord, mes chers collègues ! La parole est à M. Bruno Bonnell, qui a rédigé le rapport.
Exceptionnellement, je donnerai la parole à une autre oratrice du groupe LaREM, puisqu'il y a visiblement plusieurs sensibilités au sein de ce groupe.
Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 441, 471 et 1496. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement n° 441.
Les amendements identiques n° 591 de Mme Agnès Firmin Le Bodo et 1563 de Mme Isabelle Valentin sont rédactionnels.
L'amendement n° 1496 de Mme Agnès Firmin Le Bodo est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'article 30, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 234 de la commission des affaires sociales, qui fait l'objet d'un sous-amendement, est défendu. La parole est à Mme Annie Vidal, pour soutenir le sous-amendeme...
Les amendements identiques n° 442 de M. Jean-Pierre Door, 472 de M. Thibault Bazin et 1497 de Mme Agnès Firmin Le Bodo sont défendus.
La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir les amendements n° 1708 et 1709, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 448, 521, 1403 et 1432. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement n° 448.
Les amendements identiques n° 521 de M. Thibault Bazin et 1403 de Mme Isabelle Valentin sont défendus. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement n° 1432.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 2301 et 2307. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 2301.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 54 Nombre de suffrages exprimés 54 Majorité absolue 28 Pour l'adoption 54 Contre 0
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1785 et 2069. L'amendement n° 1785 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à Mme Albane Gaillot, pour soutenir les amendement n° 2069.
Sur l'amendement n° 2271, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Catherine Fabre, pour soutenir l'amendement n° 2271.
La parole est à M. Éric Coquerel. Je précise que je ne laisserai pas intervenir un représentant de chaque groupe, même si je ne doute pas que chacun aurait des témoignages à partager.
La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir les amendements n° 1726, 1725 et 1727, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Pierre Dharréville, même si la règle voudrait que nous nous limitions à deux orateurs. Je sais que chacun se sent concerné par ces questions et pourrait relater des témoignages, à commencer par moi.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 49 Contre 0
Je suis saisi de quatre amendements, n° 1734, 1270, 255 et 1302, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 255 et 1302 sont identiques. L'amendement n° 1734 de Mme Caroline Fiat est défendu, ainsi que l'amendement n° 1270 de Mme Delphine Bagarry et l'amendement n° 255 de la commission des affaires sociales. La parole e...
La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir les amendements n° 235 et 236, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
