Liberté de choisir son avenir professionnel

Nous vous écoutons, madame la ministre. Madame Obono, vous aurez la parole tout à l'heure. Pour le moment, c'est la ministre qui s'exprime.

Merci, monsieur le président, de me permettre de m'exprimer quelques instants parmi mes collègues. Vous opérez une rupture historique. Nous sommes quelques-uns ici à militer pour les régions, pour la décentralisation régionale. Celle-ci a connu parfois des ralentissements mais jamais de recul depuis les grandes lois de décentralisation. Là, po...

Sur l'amendement no 2207, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Monique Iborra.

J'ai interrogé chez moi des entreprises dans le secteur de l'aéronautique. La région Bretagne n'est peut-être pas la première en matière aéronautique mais, selon les entreprises, le vrai risque est que la centralisation toulousaine s'accentue plus encore. Que répondez-vous à cela ? J'ai également interrogé des entreprises, tout simplement : ce...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 493 et 1345. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 493.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2136 et 2240. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 2136.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1367 et 1368, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Gisèle Biémouret, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1598 et 1876. La parole est à Mme Fiona Lazaar, pour soutenir l'amendement no 1598.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1599 et 1873. La parole est à Mme Fiona Lazaar, pour soutenir l'amendement no 1599.

Sur l'article 36, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Delphine Bagarry, pour soutenir l'amendement no 2084.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 392, 534, 932 et 1346. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 392.

Plusieurs amendements proposent d'insérer un article additionnel après l'article 36. Je suis saisi de deux amendements, nos 1912 rectifié et 375, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 1912 rectifié.

Je suis saisi de six amendements, nos 30, 1328, 1666, 2066, 193 et 170, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 30, 1328, 1666 et 2066 sont identiques. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 30.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1597, 380, 997 et 2241, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 997 et 2241 sont identiques. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 1597 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 380.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 374, 1370 et 1919. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 374.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 191, 255 et 1329. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 191.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1780, 1782 et 1461, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Catherine Fabre, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 192, 256 et 1330. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 192.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 702 et 1710. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 702.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 703 et 1716. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 703.