Projet de loi de finances pour 2020

L'amendement no 966 de Mme Josiane Corneloup est défendu. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 978.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1414 et 2456, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Laurent Saint-Martin, pour soutenir l'amendement no 1414.

Je suis saisi d'un amendement no 2574 rectifié qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 3056, 3011, 3089 et 3014 rectifié. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l'amendement.

Attendez : il faut respecter l'ordre des sous-amendements. La parole est à M. Stéphane Testé, pour soutenir le sous-amendement no 3089.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2699, 3058, 3062, 2885, 1367, 2698 et 2697, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 3058 et 3062 sont identiques, de même que les amendements nos 2885, 1367 et 2698. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement no 2699.

C'est ce que l'on dit toujours ! La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 3058.

Sans doute retirez-vous aussi l'amendement no 1996, madame Dupont ? La parole est à M. le rapporteur général.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2700, 2838 et 3010, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement no 2700.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1334 et 3009, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 1334.

Je suis saisi de trois amendements, nos 50, 52 et 2196, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 50.

Sur l'amendement no 51, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 2196.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 51, 1252, 2202 et 2286, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 51, 1252 et 2202 sont identiques. M. Brun a déjà défendu l'amendement no 51, qui fera l'objet d'un scrutin public. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 1252.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 46 Nombre de suffrages exprimés 46 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 8 Contre 38

Je suis saisi de deux amendements, nos 1609 et 2886, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 1609.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2416 et 2888, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Olivia Gregoire, pour soutenir l'amendement no 2416.

Cette discussion est assez éloignée du sujet de l'amendement. Je vous invite à accélérer. La parole est à M. Fabrice Brun.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 384, 1226 et 1627, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 384 et 1226 sont identiques. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 384.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2890 et 2444. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2890.

Je suis saisi de trois amendements, nos 976, 2889 et 1930, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2889 et 1930 sont identiques. La parole est à Mme Patricia Lemoine, pour soutenir l'amendement no 976.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 199, 836 et 946. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 199.