Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, mardi 16 janvier 2018, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Aménagement du territoire et revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : services publics, services de proximité, commerces » ; Questions sur la politique nationale du logement. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi permettant une bonne application du régime d'asile européen ; Discussion de la proposition de loi relative à la création d'un chèque-emploi pour les collectivités territoriales. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions rel...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Prestation de serment d'une juge titulaire de la Cour de justice de la République ; Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi no 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2018 ; Discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi no 2017-1340 du 15 septembr...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : suite de l'examen des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » ; examen des crédits des missions « Engagements financiers de l'État » et « Remboursements et dégrèvements » ; examen des cr...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : Mission « Travail et emploi » ; compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : examen des crédits de la mission « Défense ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : suite de l'examen des crédits de la mission « Cohésion des territoires » ; examen des crédits de la mission « Sécurités » et du compte spécial « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » ; exam...

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2018. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes et des communautés d'agglomération. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion en procédure d'examen simplifiée de quatre projets de loi autorisant l'approbation d'accords et de traités internationaux ; Suite de la discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 3 octobre, à quinze heures : Ouverture de la session ordinaire ; Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme ; Discussion du projet de loi mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures. La séance est levée.

Prochaine séance, mercredi 9 août, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éventuellement, lecture définitive du projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi ordinaire et du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique. La séance est levée.