La réunion

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Mercredi 30 janvier 2019

La séance est ouverte à neuf heures quarante.

Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente

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La commission entend Mme Marianne Cornu-Pauchet, directrice du Fonds CMU C, et de M. Philippe Denormandie, membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), sur leur rapport relatif à l'accès aux droits et aux soins des personnes en situation de précarité et des personnes en situation de handicap.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.7197931_5c515db766152.commission-des-affaires-sociales--mme-marianne-cornu-pauchet-dir-du-fonds-cmu-c-et--m-philippe--30-janvier-2019

Audition de Mme Marianne Cornu-Pauchet, dir. du Fonds CMU C, et de M. Philippe Denormandie, membre du conseil d’administration de la CNSA, sur leur rapport relatif à l’accès aux droits et aux soins des personnes en situation de précarité et des personnes en situation de handicap

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Marianne Cornu-Pauchet, dir. du Fonds CMU C

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Philippe Denormandie, membre du conseil d’administration de la CNSA

(disponible uniquement en vidéo)

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Marianne Cornu-Pauchet, dir. du Fonds CMU C

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Philippe Denormandie, membre du conseil d’administration de la CNSA

(disponible uniquement en vidéo)

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Marianne Cornu-Pauchet, dir. du Fonds CMU C

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Questions des représentants des groupes

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Marianne Cornu-Pauchet, dir. du Fonds CMU C

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Philippe Denormandie, membre du conseil d’administration de la CNSA

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Marianne Cornu-Pauchet, dir. du Fonds CMU C

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Philippe Denormandie, membre du conseil d’administration de la CNSA

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Questions des députés

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Marianne Cornu-Pauchet, dir. du Fonds CMU C

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Philippe Denormandie, membre du conseil d’administration de la CNSA

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Marianne Cornu-Pauchet, dir. du Fonds CMU C

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Philippe Denormandie, membre du conseil d’administration de la CNSA

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Marianne Cornu-Pauchet, dir. du Fonds CMU C

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Philippe Denormandie, membre du conseil d’administration de la CNSA

(disponible uniquement en vidéo)

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Marianne Cornu-Pauchet, dir. du Fonds CMU C

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La séance est levée onze heures quarante.

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Informations relatives à la Commission

La commission a désigné comme membres du groupe de travail sur la réforme des retraites :

– Mme Corinne Vignon (La République en Marche), présidente ;

– M. Belkhir Belhaddad (La République en Marche) ;

– Mme Albane Gaillot (La République en Marche) ;

– M. Stéphane Viry (Les Républicains) ;

– M. Jean-Pierre Door (Les Républicains) ;

– Mme Nathalie Elimas (Mouvement démocrate et apparentés) ;

– Mme Justine Bénin (Mouvement démocrate et apparentés) ;

– M. Paul Christophe (UDI, Agir et indépendants) ;

– Mme Nicole Sanquer (UDI, Agir et indépendants) ;

– M. Boris Vallaud (Socialistes et apparentés) ;

– M. Joël Aviragnet (Socialistes et apparentés) ;

– M. Adrien Quatennens (La France insoumise) ;

– M. Jean-Philippe Nilor (Gauche démocrate et républicaine) ;

– M. Pierre Dharréville(Gauche démocrate et républicaine).

Présences en réunion

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 à 9 heures 30

Présents. – Mme Delphine Bagarry, M. Belkhir Belhaddad, Mme Justine Benin, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Marine Brenier, Mme Blandine Brocard, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, M. Guillaume Chiche, M. Paul Christophe, Mme Josiane Corneloup, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Pierre Door, Mme Jeanine Dubié, Mme Audrey Dufeu Schubert, Mme Catherine Fabre, Mme Caroline Fiat, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Albane Gaillot, M. Guillaume Garot, Mme Carole Grandjean, M. Jean-Carles Grelier, M. Brahim Hammouche, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, M. Mustapha Laabid, Mme Fiona Lazaar, Mme Charlotte Lecocq, Mme Geneviève Levy, M. Gilles Lurton, M. Sylvain Maillard, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, M. Laurent Pietraszewski, Mme Claire Pitollat, M. Dominique Potier, Mme Mireille Robert, Mme Laëtitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac, M. Aurélien Taché, Mme Élisabeth Toutut-Picard, Mme Hélène Vainqueur-Christophe, Mme Isabelle Valentin, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, M. Francis Vercamer, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner

Excusés. – M. Marc Delatte, Mme Nathalie Elimas, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Luc Mélenchon, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Stéphanie Rist, Mme Nicole Sanquer, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe

Assistaient également à la réunion. - Mme Ericka Bareigts, M. Jean-Hugues Ratenon