Avant de débuter l'audition, je vous rappelle que l'article 6 de l'ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires impose aux personnes auditionnées par une commission d'enquête de prêter serment de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité. Je vous invite donc à lever la main droite et à dire : « Je le jure ».

La lutte contre l'orpaillage illégal est certainement le sujet de protection de l'environnement et de protection des personnes le plus importantes au niveau national à ce jour. WWF travaille sur ce sujet depuis plus de dix ans. Nous saluons chaleureusement l'initiative de la mise en place d'une commission d'enquête sur ce sujet.

Mon propos s'articulera en trois parties : notre compréhension du phénomène, le bilan des actions actuelles et nos propositions d'amélioration.

Pourquoi sommes-nous confrontés à l'orpaillage illégal en Guyane ?

Nous tirons nos premières informations de notre présence sur le terrain. Nous allons rencontrer les communautés directement affectées pour recueillir leur ressenti et leurs observations sur la situation. Nos autres sources d'information sont les imageries satellites ainsi que les partenariats avec les acteurs de terrain en Guyane et au Brésil.

Le phénomène de l'orpaillage illégal gagnerait à être nourri par un état des lieux récent et précis. Suite aux engagements du président Hollande à la fin 2013, la préfecture de Guyane s'était astreinte à un exercice biannuel de présentation de l'ensemble des bilans de lutte et des bilans d'impacts environnementaux. Ces bilans ont été présentés entre 2014 et juillet 2018. Depuis cette date, et à notre grand regret, aucun bilan précis des impacts et de l'ensemble des actions menées n'a été présenté publiquement. Il est essentiel de retrouver une transparence sur ce sujet.

Il est à noter que le parc amazonien de Guyane continue à suivre l'évolution du nombre de sites illégaux d'exploitation de l'or. Mais cet outil de mesure ne concerne hélas que le tiers sud du territoire français de la Guyane. Le dernier bilan du parc amazonien de Guyane montre très clairement une hausse du nombre de sites illégaux.

En 2012, nous avons eu l'opportunité d'organiser une table ronde sur l'orpaillage illégal lors de la Conférence des Nations Unies sur le développement durable, dite Rio+20. Un chercheur brésilien de l'université de Sao Paolo avait alors partagé ses travaux à ce sujet. Il estime qu'environ un million de personnes est impliqué dans l'orpaillage illégal dans la région. Cela donne la mesure du phénomène et souligne l'importance de le comprendre à l'échelle continentale, sans le limiter à la seule Guyane.

Une des premières analyses satellites menée entre 2007 et 2013 montre deux grandes zones de déforestation aurifère à l'échelle de l'Amazonie : une zone andine du côté du Pérou et une zone sur le plateau des Guyanes. Les chercheurs ont alerté sur le fait que 41 % de la déforestation liée à l'exploitation de l'or à l'échelle amazonienne était localisée sur le plateau des Guyanes. Nous constatons la régionalisation importante de cette problématique.

Un lien régional se tisse autour de centres névralgiques, qui sont à la fois les zones où l'or existe et les zones où s'organise la logistique liée à l'or. Ainsi, l'échelle essentielle de compréhension de l'enjeu est le bassin du fleuve Maroni-Lawa.

Un reportage télévisé diffusé sur Guyane La Première explique que l'orpaillage illégal ne souffre pas des crues fluviales, bien au contraire. Ce reportage montre la présence de bases arrière qui nourrissent l'orpaillage illégal sur les rives surinamaises du fleuve Maroni-Lawa. Entre 2006 et 2018, énormément d'installations se sont mises en place au Suriname avec l'objectif de fournir un soutien logistique à l'orpaillage illégal. La dimension transfrontalière est donc essentielle, surtout autour du fleuve Maroni. Selon le dernier rapport du parc amazonien de Guyane, 85 % de la logistique liée à l'exploitation illégale de l'or provient du Suriname.

Outre la logistique, il est essentiel de saisir les enjeux liés à la main-d'œuvre dans le phénomène de l'orpaillage illégal. Des réseaux d'acheminement de personnes existent pour cibler les ressources aurifères. Selon l'Institut de recherche pour le développement (IRD), les personnes impliquées dans cette pratique illégale de l'or proviennent à 90 % du Nordeste brésilien, un territoire particulièrement pauvre. Les territoires immédiatement frontaliers de la Guyane ne sont pas les seuls concernés ; les personnes viennent parfois de territoires brésiliens lointains comme le Maragnan. La coopération transfrontalière apparaît donc également très clairement s'agissant des questions sociales et humaines associées à ce phénomène.

Le mercure constitue un moyen de production indispensable de l'or : sans mercure, aucun orpaillage illégal n'est possible. Le mercure fait désormais l'objet d'une convention internationale des Nations Unies, la convention de Minamata. Les Nations Unies rappellent qu'à l'échelle internationale, 37 % de la contamination au mercure provient des mines artisanales, informelles et illégales. Plusieurs pays confrontés à cette problématique se sont donc engagés à progressivement abandonner l'utilisation du mercure. La convention de Minamata a été signée et ratifiée par le Guyana, le Suriname, le Brésil et la France. Sur le territoire français de la Guyane, le mercure n'est plus utilisé depuis 2006. Cela constitue une avancée importante, qu'il faut encore généraliser dans les pays voisins.

Je soulignerai donc l'interdépendance de l'orpaillage illégal vis-à-vis des pays voisins : selon le parc amazonien de Guyane, 85 % des saisies de matériel logistique avaient été acheminées depuis le Suriname ; 90 % de la main-d'œuvre impliquée dans l'orpaillage illégal est brésilienne ; le mercure est acheminé à 100 % par des territoires extérieurs au sol français.

Il est important de réfléchir à la lutte contre l'orpaillage illégal à l'échelle de la Guyane, mais cela n'est pas suffisant dès lors qu'un certain nombre de facteurs explicatifs de ce phénomène sont localisés en dehors des frontières de la Guyane. Il faut donc se donner l'ambition d'exercer une influence sur les trois facteurs impliqués dans le phénomène : la logistique, la main-d'œuvre et l'acheminement du mercure.

S'agissant du bilan que l'on peut tirer des actions actuelles, il faut saluer les récentes déclarations conjointes intervenues entre le gouvernement du Suriname et le gouvernement français, d'abord en septembre 2020 puis en mars 2021. Nous avons pu constater une nette diminution du nombre de barges sur le fleuve frontalier Maroni. En revanche, la logistique liée à l'orpaillage illégal reste extrêmement active sur le fleuve, d'autant que de nouveaux investisseurs viennent renforcer l'axe logistique autour de l'orpaillage illégal sur le fleuve. Je rappelle que le Suriname est engagé dans la convention de Minamata.

Le rôle des ressortissants brésiliens n'est pas nouveau. Dès 2008, un accord bilatéral entre la France et le Brésil visait à renforcer la lutte conjointe contre l'exploitation aurifère illégale dans les zones protégées ou d'intérêt patrimonial. Cet accord a été ratifié par le parlement brésilien en 2013. Quelle est l'efficacité réelle de cet accord ? La logistique est toujours très active sur le fleuve frontalier Oyapock. Les acteurs brésiliens font état de non-avancées quant aux engagements brésiliens au titre de la convention de Minamata. Nous avons donc des doutes sur l'efficacité réelle de cet accord bilatéral.

La mise en place d'opérateurs miniers légaux a été envisagée comme un moyen potentiel de lutte contre l'orpaillage illégal. Ces tests ont déjà eu lieu : ils ont pris le nom de procédures accélérées entre 2013 et 2014. Une dizaine d'opérateurs miniers légaux a été mise en place pour exploiter des zones sécurisées suite à des opérations Harpie. Cela n'a, à notre connaissance, apporté aucun résultat suffisamment pertinent pour justifier de leur maintien. Ces opérations ont été abandonnées depuis la période de test.

L'analyse des images satellites ne montre aucun effet dissuasif lié à la présence d'opérateurs légaux de l'or. L'on remarque au contraire une aimantation : les orpailleurs illégaux s'installent souvent autour d'un opérateur légal. Se posent également des questions liées à la sécurité : sept sites légaux ont été braqués depuis 2020. La mise en place d'opérateurs légaux est donc une fausse piste, qui a déjà été testée sans succès. À nos yeux, un certain nombre de solutions alternatives doivent encore être investiguées et développées.

Les opérations Harpie sont indispensables pour limiter les impacts de l'orpaillage illégal. Nous saluons l'ensemble des personnels impliqués sur le terrain dans des conditions difficiles. Ces opérations sont néanmoins devenues insuffisantes pour répondre aux enjeux réels de la situation. La prochaine phase d'action doit prendre la forme d'une ambition diplomatique affirmée de lutte contre l'orpaillage illégal avec les pays voisins.

Enfin, le WWF a formulé des propositions d'amélioration.

Nous en appelons ainsi à des opérations systémiques à l'échelle réelle d'intervention et d'influence que nécessite la problématique de l'orpaillage illégal, c'est-à-dire a minima le nord-est amazonien : le plateau des Guyanes et son voisin brésilien. L'orpaillage illégal en Guyane et dans les pays voisins doit devenir une problématique majeure pour la diplomatie française dans une optique de résultats. À l'échelle de la Guyane, il est avant tout besoin de préserver l'environnement et les ressources des communautés autochtones qui en dépendent. Le dispositif Harpie doit être pérennisé et renforcé par des moyens aériens.

Il est également besoin de fournir des informations. Un certain nombre d'autorités coutumières, d'élus locaux ainsi que la société civile méritent d'être mieux informés des réalités du fléau de l'orpaillage illégal en Guyane. Les informations existent ; il est important de les restituer au plus grand nombre.

Cette problématique est résolument transfrontalière. Les gouvernements du Suriname et du Guyana se sont engagés à respecter la convention de Minamata. Le Suriname réfléchit actuellement à limiter l'utilisation du mercure sur son sol. Le WWF au Suriname et au Guyana se propose de jouer un rôle actif dans l'atteinte de ces ambitions grâce notamment à un soutien du Fonds français pour l'environnement mondial.

En écho à la récente déclaration d'intention entre la France et le Suriname, nous appelons de nos vœux la mise au point d'un modèle de gestion transfrontalière et durable du fleuve Maroni-Lawa. Le respect des modes de vie des populations autochtones est central. L'impératif est la résolution des problématiques liées à l'orpaillage illégal sur les rives transfrontalières du fleuve Maroni.

Quant au Brésil, il est nécessaire de s'interroger sur les difficultés connues dans l'application et l'animation des clauses de l'accord bilatéral de lutte contre l'exploitation aurifère illégale dans les zones protégées ou d'intérêt patrimonial. Nous suggérons la dynamisation des échanges entre les deux grandes aires protégées française et brésilienne, le parc national du Tumucumaque et le parc amazonien de Guyane, qui forment à eux deux la plus grande aire protégée tropicale d'Amérique du Sud. Malgré cela, peu de collaborations existent entre les deux pays. La protection des zones naturelles constitue pourtant le meilleur garant dans la lutte contre l'orpaillage illégal.

Il serait intéressant de conduire de vraies démarches d'information auprès des populations brésiliennes du Maragnan et du Nordeste. Il serait certainement utile de rappeler les risques pénaux encourus dans le cadre du code minier et la réalité des problématiques sociales aux personnes originaires des régions brésiliennes impliquées dans l'orpaillage illégal afin de les dissuader de se rendre en Guyane. Nous proposons que l'ambition diplomatique couvre l'information des populations brésiliennes sur leurs territoires d'origine.

Il nous semblerait également pertinent de proposer des collaborations avec les assemblées législatives de l'Amapa et du Para afin de réguler l'utilisation du mercure sur ces territoires dans le cadre de la convention de Minamata.

En conclusion, je souligne la gravité de la situation actuelle d'un point de vue environnemental et social. Les communautés autochtones sont les premières victimes et parfois les premières complices de ce fléau. Le phénomène s'enracine depuis vingt ans. Il est nécessaire de réaffirmer l'importance de la lutte contre l'orpaillage illégal au sein du territoire français de la Guyane. Cela passe notamment par le renforcement des opérations diplomatiques transfrontalières afin d'influer sur les causes réelles et non uniquement sur les conséquences du phénomène.

La France accueillera en septembre prochain le congrès mondial pour la nature. Cela pourrait donner l'occasion d'affirmer des engagements transfrontaliers. La France prendra également la présidence de l'Union européenne en janvier 2022. Dans ce cadre, elle pourrait partager avec d'autres pays de l'Union européenne ce problème qui n'a, de fait, pas trouvé de résolution à ce jour malgré les nombreux efforts déployés.

Je souhaite revenir sur les mesures efficaces pour lutter contre l'orpaillage illégal. Je note avec intérêt que la présence des opérateurs légaux n'est pas une solution efficace.

Vous avez mentionné la surveillance satellite. Travaillez-vous avec le Centre national d'études spatiales (CNES) ou le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ? Ces deux acteurs nationaux sont très impliqués dans la surveillance de la biodiversité et le suivi de la migration des espèces. Existe-t-il à votre connaissance un partenariat avec ces agences d'État ? Si non, confirmez-vous que ces institutions pourraient contribuer efficacement à la lutte contre l'orpaillage illégal ?

La mise en place d'opérateurs légaux n'est pas du tout une piste à creuser. Elle a déjà été testée. Les expérimentations ont montré qu'après l'exploitation légale de l'or, les opérateurs illégaux ont besoin de beaucoup moins d'or pour être rentables. Ils suivent des modèles économiques très différents.

S'agissant de l'imagerie satellite, nous collaborons avec le CNES et le CNRS à l'occasion d'un certain nombre de travaux. Une thèse est notamment en cours avec le CNES sur la pertinence de l'outil satellite pour le suivi de la déforestation. Certaines zones clés d'études sont en Guyane. Nous croisons ainsi le travail de recherche d'une doctorante hébergée et encadrée par le CNES, l'utilisation des images provenant du CNES et l'expertise de terrain de WWF.

Beaucoup d'autres acteurs utilisent déjà l'imagerie satellite : c'est le cas de l'Office national des forêts (ONF) et de la préfecture. La question n'est donc plus de savoir où et quand le phénomène a lieu en Guyane. L'information à ce sujet existe et les grandes zones d'exploitation sont connues. Certes, cette information gagnerait à être davantage partagée. Pourquoi ne pas proposer un observatoire transnational de la déforestation, et notamment de la déforestation aurifère ? WWF pourra partager avec votre assemblée ses travaux les plus récents à ce sujet, menés en collaboration avec les services forestiers du Guyana, du Suriname et de l'Amapa. Ces propositions seraient utiles à pérenniser pour la suite.

Je vous remercie de bien vouloir nous transmettre ces éléments ainsi que le contact de la personne chargée de la thèse en cours avec le CNES.

Je reviendrai sur le rapport publié par WWF en juin 2018, qui formulait un certain nombre de pistes d'amélioration. Vous préconisiez à l'époque de « sortir de l'hypocrisie diplomatique », car « l'orpaillage illégal demeure facilité du fait de l'évidente structuration du phénomène sur les fleuves frontaliers. Cette situation illustre un profond constat d'échec dans les relations diplomatiques des pays concernés ». À la lumière des critiques formulées dans votre rapport de 2018, quelles sont maintenant vos attentes dans la coopération avec le Suriname ?

Quelle appréciation faites-vous de la coopération entre la France et ses voisins en Amérique du Sud ? Les insuffisances que vous pointiez en 2018 sont-elles toujours présentes ? Quelles mesures pourraient être prises pour y remédier, qu'il s'agisse de mesures d'urgence ou de long terme ?

Nous parlions en effet à l'époque d'hypocrisie diplomatique. Il convient de nuancer ce propos s'agissant du Suriname. Le gouvernement surinamais joue désormais le jeu et l'ambassadeur de France au Suriname a largement porté ce sujet.

L'hypocrisie perdure réellement avec le Brésil. La France et le Brésil ont en commun 730 kilomètres de frontières qui sont aujourd'hui essentiellement utilisés pour du trafic, alors même que les deux pays ont choisi, sur le papier, d'axer leur coopération sur la création d'aires protégées. Dans la pratique, le fleuve Oyapock est utilisé par les trafiquants quasiment quotidiennement. Oui, l'hypocrisie diplomatique perdure dans la relation franco-brésilienne. La situation des relations de terrain entre la France et le Brésil en Guyane n'est absolument pas résolue.

Vis-à-vis du Suriname, nous avons déjà formulé un certain nombre de propositions. Nous avons salué la déclaration conjointe intervenue en 2021. Continuons de développer de façon très opérationnelle la volonté bilatérale de lutte contre l'orpaillage illégal sur le terrain. Une opportunité est à saisir pour décliner de façon très concrète un bassin frontalier de collaboration plutôt qu'une zone de trafic.

Toute une logistique soutenant l'orpaillage illégal est mise en place sur le terrain. Comment démanteler toute cette logistique, et notamment, comment traquer l'approvisionnement du matériel ? Il arrive que ce matériel provienne de Chine. Ne faudrait-il pas que l'attraction diplomatique autour de l'orpaillage illégal soit beaucoup plus large ?

Malgré plus de dix ans de mobilisation, nous sommes toujours à la recherche de solutions. Nous croyons fortement à la pertinence des pistes que nous proposons, notamment au niveau transnational.

Le jeu est trop simple en matière de logistique illégale. Le coût lié à la logistique est trop faible. Comme le propose la déclaration bilatérale entre le Brésil et la France, il faudrait que le coût lié à la logistique d'extraction de l'or soit strictement encadré et limité à des opérateurs légaux. Cela constituerait des pistes de progrès importantes. Ces fleuves transfrontaliers ne doivent plus être les vitrines d'un manque de coopération, mais devraient incarner les accords bilatéraux permettant aux forces d'intervention de tacler, sur une rive comme sur l'autre, les enjeux clés liés à la logistique.

Les opérations Harpie apportent déjà une réponse importante à cette logistique lorsqu'elle arrive sur le territoire français de la Guyane. Mais cette logistique est beaucoup trop facile : cela ne coûte rien de faire acheminer un moteur d'une rive à l'autre du fleuve Maroni, large d'une centaine de mètres.

La déclaration conjointe prévoit des dispositions quant à la logistique ; il reste à rendre cette déclaration opérationnelle. La logistique doit être la cible prioritaire, afin de ne plus permettre que de la logistique illégale rentre aussi facilement au sein du parc amazonien de Guyane et des territoires autochtones de la Guyane.

Je vous remercie, monsieur Kelle. Vous pourrez, si vous en êtes d'accord, nous transmettre des éléments écrits en complément de nos échanges de ce jour. Nous pourrons également éventuellement nous rencontrer en Guyane lors de notre futur déplacement. Nous accueillerons volontiers vos propositions de rendez-vous pertinents sur place.