Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de dix-sept amendements identiques : l'amendement no 25180 et les amendements no 26755 et identiques déposés par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 25180.
La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 26755 et les quinze amendements identiques déposés par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous en venons à une série de trente-quatre amendements identiques : les amendements no 18746 et identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise, l'amendement no 25181 et les amendements no 26817 et identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Sur ces amendements, je suis saisi par le gr...
La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 26817 et les quinze amendements identiques du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 7 Contre 51
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite (no 2623 rectifié, 2683).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 443 à l'article 4.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 443 et 24938. La parole est à M. Maxime Minot, pour soutenir l'amendement no 443.
La parole est à M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur général de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.
L'amendement no 13630 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise sont défendus.
L'amendement no 13647 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement no 13665 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise sont défendus.
Les amendements identiques nos 228 de M. Fabrice Brun, 398 de M. Pierre Cordier et 11908 de M. Marc Le Fur sont défendus.
Je suis saisi d'une série de dix-huit amendements identiques qui se compose de l'amendement no 13682 et de seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise, ainsi que de l'amendement no 24939. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir les amendements de son groupe.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1487 et 3964. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1487.
Je suis saisi d'une série de dix-sept amendements identiques. Cette série comprend l'amendement no 24940, ainsi que l'amendement no 26746 et quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement no 24940.
Sur les amendements no 26746 et identiques, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Peu, pour les défendre.
La conférence des présidents a clairement rappelé que, en application du nouveau règlement, les amendements identiques déposés par les membres d'un même groupe seront défendus par un seul orateur.
Puisque je suis interpellé pour la seconde fois sur le rythme de nos débats, voici les faits : depuis 15 heures, nous avons examiné 81 amendements, …
… uniquement grâce à la décision de la conférence des présidents d'autoriser un seul orateur par groupe sur les articles. Dans le cas contraire, nous serions à 11 amendements à l'heure. Sur des amendements qui ne se résumaient pas à modifier un mot mais qui étaient plus complets, j'ai laissé vivre le débat – je pense que c'était important. M. ...
