Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 23 juillet, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote par scrutin public sur le projet de loi de ratification du CETA ; Discussion en deuxième lecture de la proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse ; Discussion du projet de loi relatif à la ...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Nouvelle lecture du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 2 juillet 2019, à quinze heures : Ouverture de la session extraordinaire ; Questions au Gouvernement ; Discussion du texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une école de la confiance ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale N...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la proposition de loi visant à rétablir le pouvoir d'achat des Français ; Proposition de loi d'orientation et de programmation relative à la sécurité intérieure ; Proposition de loi de programmation relative au rattrapage et au développement durable de Mayotte ; Proposition de loi...
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à rétablir le pouvoir d'achat des Français ; Discussion de la proposition de loi d'orientation et de programmation relative à la sécurité intérieure ; Discussion de la proposition de loi relative à la programmation du rattrapage et au dé...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi d'orientation des mobilités ; Discussion de la proposition de résolution relative à la couverture numérique du territoire ; Discussion de la proposition de résolution visant à rationaliser les agen...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance de l'Assemblée nationale pour les actes d'héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 1944 ; Suite de la discussion du projet d...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de transformation de la fonction publique ; Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur la transition écologique. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé ; Discussion de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la situation et les pratique...
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 11 mars, à 16 heures : Discussion de la proposition de résolution relative à la coopération parlementaire franco-allemande ; Discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires ; Discussion de la proposition loi organique relative à la nomination du directeur géné...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'intégrité des mandats électifs et de la représentation nationale ; Discussion de la proposition de loi en faveur de la transparence sur l'utilisation de l'épargne populaire en matière énergétique. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi visant la justice fiscale par le rétablissement de l'impôt de solidarité sur la fortune et le renforcement de la progressivité de l'impôt sur le revenu ; Discussion de la proposition de loi visant à augmenter le salaire minimum interprofessionnel de croissanc...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions relatives à la politique éducative du Gouvernement ; Débat sur la judiciarisation et la criminalisation de l'action militante. La séance est levée.
