Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi pour une école de la confiance. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour une école de la confiance. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi pour une école de la confiance. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Proposition de loi relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte ; Proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli ; Discussion de la proposition de loi pour la protection des activités agri...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires ; Discussion de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations. La séance est levée.
Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Lecture définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2018 ; Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. La séance est levée.
Prochaine séance, à neuf heures trente : Discussion de l'accord France-Géorgie relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels ; Suite de la discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La séance...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 : suite de l'examen des crédits des missions « Santé » et « Solidarité, insertion et égalité des chances » ; examen des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » et du compte spéc...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2019. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2019. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises. La séance est levée.