Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen ; Débat sur le rapport d'information de la commission des affaires économiques sur la couverture numérique du territoire. La séance ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 6 février, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi no 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la mise en place d'un récépissé dans le cadre d'un contrôle d'identité ; Discussion de la proposition de loi relative à l'euthanasie et au suicide assisté, pour une fin de vie digne. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures trente : Proposition de loi sur le burn-out, visant à faire reconnaître comme maladies professionnelles les pathologies psychiques résultant de l'épuisement professionnel ; Proposition de résolution sur l'importance démocratique de l'utilisation de la voie référendaire pour la ratification du trait...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Questions sur la politique environnementale du Gouvernement ; Questions sur l'éducation et le recrutement des enseignants. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant création de l'établissement public Paris La Défense Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 ; Discussion du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 27 novembre 2017, à seize heures : Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance no 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi no 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances pour le renforcement du dialogue social. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : suite de l'examen des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » ; examen des crédits de la mission « Aide publique au développement ». La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 13 novembre, à quinze heures : Nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2017 ; Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : crédits des missions « Enseignement scolaire » et « Solidarité, insertion et égalité des chances ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : examen des crédits des missions « Conseil et contrôle de l'État », « Pouvoirs publics », « Direction de l'action du Gouvernement », « Investissements d'avenir », et du budget annexe « Publications officielles et...

Prochaine séance, lundi 6 novembre 2017, à quinze heures : Projet de loi de finances rectificative pour 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : suite de l'examen des crédits de la mission « Sécurités » et du compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers » ; examen des crédits de la mission « Administration gé...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : examen des crédits de la mission « Cohésion des territoires ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018. La séance est levée.