Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La séance est levée.
Prochaine séance, le mardi 7 janvier 2020, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi relative au passage de l'épreuve théorique du code de la route dans les lycées ; Discussion de la proposition de loi visant à étendre la qualité de pupille de la Nation aux enfants des sauveteurs en mer décédés dans le cadre de leur mission de sauvetage et à assur...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de la discussion de la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 2 décembre, à dix-huit heures : Lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : articles non rattachés. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Cohésion des territoires ». La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Examen des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » et du compte d'affectation spéciale « Avances aux collectivités territoriales ». La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille ; Discussion de la proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 1er octobre, à dix heures : Ouverture de la session ordinaire ; Nomination du bureau. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.
