Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 9 novembre, à neuf heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : examen des crédits des missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » et « Écologie, développement et mobilité durables ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Nouvelle lecture du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : Examen des crédits de la mission « Médias, livre et industri...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Travail et emploi ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : Examen des crédits des missions « Culture » et « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public ». La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 28 septembre, à seize heures : Examen du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2020 à 2030. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Lecture définitive du projet de loi organique et du projet de loi relatifs à la dette sociale et à l'autonomie ; Lecture définitive du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes 2019 ; Lecture des conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de fi...

Prochaine séance ce matin à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à revaloriser les pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer ; Discussion de la proposition de loi de programmation pour l'hôpital public et les EHPAD ; Discussion de la proposition de résolution visant ...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Projet de loi organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à sauver les secteurs de l'hébergement touristique, des cafés et de la restauration en instaurant un taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée à 5,5 % jusqu'au 31 décembre 2020 ; Discussion de la proposition de loi visant à annuler, le temps de l'ét...