Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale numérique en France. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 10 mai, à seize heures : Projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de l'examen de la proposition de loi visant à l'instauration d'une taxe sur les profiteurs de crise ; Discussion de la proposition de loi visant à instaurer la proportionnelle intégrale au scrutin législatif ; Discussion de la proposition de loi instaurant un domaine public commun afin...

Prochaine séance, à neuf heures : Proposition de loi organique instaurant une procédure de parrainages citoyens pour la candidature à l'élection présidentielle ; Proposition de loi visant à étendre le revenu de solidarité active pour les jeunes de 18 à 25 ans ; Proposition de loi relative à la limitation des impacts négatifs de la publicité ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite du débat sur le thème : « Soutien à l'activité économique face à la covid-19 : déploiement et efficacité des aides » ; Débat sur la loi de programmation militaire et ses conséquences pour l'indépendance de la France. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe ; Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à protéger les mineurs des crimes sexuels ; S...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de six projets de loi autorisant la ratification d'accords internationaux ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi pour un nouveau pacte de sécurité respectueux des libertés ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants atteints de pathologie chronique ou de cancer ; Proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés ; Proposition de loi visant à lutter contre ...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote ; Proposition de résolution relative à l'ajout du nom de l'ancien Président de la République Valéry Giscard d'Estaing à celui de l'établissement public des musées d'Orsay et de l'Orangerie ; Proposition de loi...

Prochaine séance, à vingt et une heures quinze : Débat relatif aux effets de la crise sur les associations de nos territoires, au soutien qui leur est apporté et aux conditions de reprise de leurs activités. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Débat consacré au suivi de la crise sanitaire ; Débat sur le rapport de la commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification ; Suite de la discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs ; Nouvelle lecture de la proposition de loi visant à améliorer les systèmes de santé par la confiance et la simplification ; Suite de la discussi...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Débat consacré à l'Europe ; Débat sur les nécessaires mutations du secteur aérien face aux défis écologique et économique. La séance est levée.