Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion, en lecture définitive, du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire ; Suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quinze : Suite de la discussion du projet de loi confortant le respect des principes de la République. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 26 janvier, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi prorogeant l'État d'urgence sanitaire ; Discussion de six projets de loi autorisant l'approbation de conventions et d'accords internationaux en procédure d'examen simplifiée. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 14 décembre, à 16 heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs. La séance est levée.

Prochaine séance à neuf heures : Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de résolution sur la protection du peuple arménien et des communautés chrétiennes d'Europe et d'Orient ; Discussion de la proposition de loi visant à permettre l'exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale d...

Prochaine séance à neuf heures : Discussion, en application de l'article 34-1 de la Constitution, de la proposition de résolution relative à la stratégie de dépistage systématique de la covid-19 ; Discussion de la proposition constitutionnelle visant à garantir la prééminence des lois de la République ; Discussion, en application de l'articl...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 23 novembre, à seize heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi de finances rectificative pour 2020 ; Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale. La séance est levée.

Prochaine séance, demain matin, jeudi 19 novembre 2020, à neuf heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la sécurité globale. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 : Suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.