Sécurité globale

Monsieur Coquerel, cela ne sert à rien de hurler pendant le débat en interrompant M. le ministre ! Gardons les analyses littéraires pour plus tard.

Monsieur Coquerel, ça suffit. Je vous demande de cesser vos hurlements et vos invectives ! Si vous avez quelque chose à dire, vous le direz quand vous prendrez la parole. Vous avez de multiples occasions de vous exprimer, y compris par les rappels au règlement que vous avez demandés. Respectez l'orateur, en l'occurrence M. le ministre.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 134 Nombre de suffrages exprimés 130 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 12 Contre 118

Les amendements identiques nos 122 de Mme Emmanuelle Anthoine et 130 de Mme Valérie Bazin-Malgras, qui tendent à corriger une erreur matérielle, sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Chers collègues, je vous demande d'écouter avec attention chaque orateur, pour que l'on termine ce débat dans la sérénité.

J'ai noté votre demande de parole, monsieur Bernalicis. Concerne-t-elle ces amendements de nature rédactionnelle ? Vous aurez l'occasion d'intervenir sur le fond avec d'autres amendements.

Chers collègues, je vous invite, dans l'intérêt du débat, à revenir à des échanges plus sereins. La parole est à M. le ministre.

S'il vous plaît, nous allons essayer de retrouver un peu de sérénité. Nous devons faire en sorte que le débat parlementaire puisse pleinement s'exprimer, avec les oppositions et la majorité. S'il vous plaît, gardons un peu de sérénité et arrêtons de hurler lorsqu'un orateur prend la parole. Je vous passe la parole lorsque vous la voulez, dans l...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 902 et 913. La parole est à Mme Élodie Jacquier-Laforge, pour soutenir l'amendement no 902.

Chers collègues, s'il vous plaît. Nous allons laisser terminer les orateurs. Ce n'est pas la peine de les invectiver.

S'il vous plaît, monsieur Hammouche ! Préservons la sérénité de nos débats jusqu'à la fin. Allez-y monsieur Corbière, vous avez le temps de conclure.

S'il vous plaît, chaque groupe peut demander jusqu'à trois interventions. Vous avez la parole, monsieur Bernalicis.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 398, 598 et 1306. La parole est à M. Ian Boucard, pour soutenir l'amendement no 398.

Les amendements identiques nos 598 de Mme Nadia Ramassamy et 1306 de M. David Lorion ont donc été défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Chers collègues, il est minuit et deux options s'offrent à nous. Il reste beaucoup d'amendements en discussion mais nous avons achevé l'examen de l'article 24 et presque terminé celui de l'article 22, qui constituaient les deux points les plus sensibles. Je ne veux pas imposer un quelconque scenario. Je vais donc vous demander de voter pour ou ...

Nous sommes d'accord. Je ne vais pas forcer la décision à une voix près. Il faut que le choix soit massif et clair. La parole est à M. Ugo Bernalicis.

Sur l'amendement no 1204, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Frédérique Dumas, pour soutenir l'amendement no 1204, qui fait l'objet du sous-amendement no 1358.

Chers collègues, je vous remercie pour la vitalité et la qualité de ce débat parlementaire, qui honore notre institution.

Non, je ne vais pas accorder de nouvelles prises de parole car l'article 100, alinéa 7, de notre règlement a été pleinement respecté : il ne vous aura pas échappé qu'il y a eu un orateur pour et un autre contre cet amendement et ce sous-amendement. Nous allons passer au vote.

Vous avez raison : soyons très vigilants sur les votes car cette discussion commune est complexe. Puisque nous entrons dans un tunnel de mises aux voix, j'appellerai un à un les amendements et les sous-amendements en nommant leur auteur, et je vous demande d'exprimer clairement votre vote.