Croissance et transformation des entreprises

Je suis saisi de deux amendements, nos 1951 et 2070, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1951 fait l'objet d'un sous-amendement. La parole est à M. Stanislas Guerini, pour soutenir l'amendement no 1951.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1992, 1599, 1655, 1181, 1991, 1658, 158, 166, 1659, 602, 2215 et 2216, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1599 et 1655 sont identiques. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement no 1992.

Nous en venons à deux amendements identiques, nos 1599 et 1655. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement no 1599.

Je suis saisi d'un amendement no 2523, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2925. La parole est à Mme Coralie Dubost, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1800 et 1945 rectifié. La parole est à M. Stanislas Guerini, pour soutenir l'amendement no 1800.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 340 et 2657, visant à supprimer l'article. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 340.

Je suis saisi de trois amendements, nos 626, 802 et 603, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Ian Boucard, pour soutenir l'amendement no 626.

Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 59 bis. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement no 1586.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1564 et 1565, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Ian Boucard, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 55. La parole est à M. Pierre-Henri Dumont, pour soutenir l'amendement no 897.

Je suis d'un amendement, le no 1801, portant article additionnel après l'article 59 ter. La parole est à M. Stanislas Guerini, pour le soutenir.

Puis-je considérer, monsieur le député, que vous avez fait une présentation commune avec l'amendement no 2071, qui a lui aussi M. Marleix pour premier signataire ?

Chers collègues, je dois vous informer que la conférence des présidents se réunira à dix-neuf heures trente. La séance sera donc levée un peu avant cette heure. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement no 2164.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 349 et 1849. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement no 349.

Je comprends de votre intervention, monsieur le ministre, que vous donnez un avis défavorable à ces amendements de suppression.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1006 et 1007, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Marie Lebec, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1004, 1010 et 1011, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Marie Lebec, pour les soutenir.

Je suis saisi d'un amendement no 2825 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2899. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1012, 1013, 1009 et 1014, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Marie Lebec, pour les soutenir.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (nos 1088, 1237). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures cinq minutes pour le groupe La République en marche, dont 235 amendements sont en discussion ; quatre heures cinq minutes p...