Croissance et transformation des entreprises

La règle est de passer directement au vote lorsqu'un amendement est repris. Néanmoins, comme la procédure du temps législatif programmé nous offre une grande liberté, je vous donne la parole pour une brève intervention, monsieur Vallaud.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 15. La parole est à Mme Élodie Jacquier-Laforge, pour soutenir l'amendement no 2360.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2494 rectifié et 1269, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 2494 rectifié.

Je salue notre jeune public, venu en nombre dans les tribunes aujourd'hui. La parole est à Mme Valérie Oppelt, pour soutenir l'amendement no 2165.

La parole est à Mme Olivia Gregoire, présidente de la commission spéciale chargée d'examiner le texte, pour soutenir l'amendement no 1942.

Je vous remercie, madame de La Raudière, mais après vérification, il s'avère que vous n'êtes pas signataire de cet amendement. Je suis désolé. Aucun de ses auteurs n'étant présent, la règle du jeu m'interdit donc d'appeler l'amendement. La parole est à M. le rapporteur général.

Il est vrai que la notion d'avis « plutôt défavorable » n'est pas très juridique : ce n'est pas un sondage !

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2193 et 2295. La parole est à M. Philippe Bolo, pour soutenir l'amendement no 2193.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1845 et 1844, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1845.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2642 et 2641, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Ruffin, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 19. Nous commençons par trois amendements identiques, nos 373, 427 et 1626. La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau, pour soutenir l'amendement no 373.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 80, 429, 16, 419 et 760, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 80 et 429 sont identiques, de même que les amendements nos 419 et 760. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 80.

Merci, monsieur le ministre. Entre Balzac et Proust, la littérature a toute sa place dans notre hémicycle pour éclairer nos débats !

Je suis saisi de deux amendements, nos 759 et 1003, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 759.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (nos 1088, 1237). Je vous indique qu'à la demande du Gouvernement et en application de l'article 95 alinéa 4 du règlement, l'Assemblée examinera par priorité ce soir, à vingt et une heures trente, l'article 41 et les ...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (nos 1088, 1237). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures trente-deux minutes pour le groupe La République en marche, avec 398 amendements ; cinq heures quarante-neuf minutes pour ...

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 642 à l'article 6.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements portant article additionnel après l'article 12. Je vous rappelle qu'à la demande du Gouvernement, l'Assemblée examinera par priorité l'article 41 et les amendements portant article additionnel après l'article 41, ainsi que l'article ...

La parole est à M. Denis Sommer, rapporteur thématique de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 543 et 2654, tendant à supprimer l'article 41. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 543.