Les amendements de Yves Jégo pour ce dossier
88 interventions trouvées.
Chers collègues, un grand nombre de députés ayant demandé la parole, je propose que nous réservions une prise de parole par groupe pour répondre au Gouvernement et à la commission.
J'aimerais que le président ou le responsable de chaque groupe me fasse parvenir la liste de ses orateurs et que nous essayions de les limiter de façon raisonnable. Je ne souhaite brimer personne, ni empêcher qui que ce soit de parler, mais la discussion doit être organisée. Si l'on veut bien me faire parvenir la liste des députés de chaque gro...
Pour que ce soit clair pour tout le monde, je rappelle que l'article 100, alinéa 7 du règlement de l'Assemblée nationale prévoit que ne peut reprendre la parole sur les amendements, une fois que leur auteur les a présentés, ce qui a été le cas, qu'une seule personne d'avis contraire. Dix amendements sont soumis à une discussion commune. Je pro...
Je suis saisi de quatre amendements, nos 473 rectifié, 166, 1 et 39, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Bernard Sempastous, pour soutenir l'amendement no 473 rectifié.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 788, 884, 1053, 2, 167, 341 et 40, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 884 et 1053 sont identiques, ainsi que les amendements no s 2, 167 et 341. La parole est à Mme Isabelle Florennes, pour soutenir l'amendement no 788.
Nous en venons aux amendements identiques nos 884 et 1053. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 884.
Nous abordons les amendements identiques nos 2, 167 et 341. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 2.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 83 et 474 deuxième rectification. La parole est de nouveau à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 83.
La parole est à M. Gérard Collomb, ministre d'État, pour répondre à ces prises de parole nombreuses, variées et toutes de qualité.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 4 et 57. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 4.
Sur l'article 26 bis, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 343, 762, 833 et 979, visant à supprimer l'article 27. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l'amendement no 343.
Je suis saisi de trois amendements, nos 860, 862 et 861, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Bruno Bilde, pour les soutenir.
Je suis saisi de trois amendements, nos 101, 876 et 869, pouvant être soumis à une discussion commune. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements nos 101 et 876 peuvent faire l'objet d'une présentation grou...
Je rappelle qu'il existe un droit fondamental : celui d'écouter l'orateur, et ce serait formidable si vous pouviez le respecter ! La parole est à Mme Danièle Obono.
Si nous pouvions retrouver le calme de nos débats et éviter les mises en cause, cela nous permettrait d'avancer !
Sur l'article 27, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 168.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 344, 834 et 982, tendant à supprimer l'article. La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour soutenir l'amendement no 344.
Sur les amendements nos 133, 134 et 176, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement no 133 ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 348, 835 et 985, tendant à supprimer l'article. La parole est à Mme Laurence Dumont, pour soutenir l'amendement no 348. La parole est à Mme Laurence Dumont.