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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 13/07/2017
Jean-Luc Fugit – Député du Rhône, je suis ingénieur chimiste de formation, docteur ingénieur avec un doctorat dans le domaine de la pollution de l'air. Je suis chercheur à l'université de Saint-Étienne dont j'étais, jusqu'à il y a peu, l'un des vice- présidents. Je suis particulièrement intéressé par les questions environnementales au sens large, étant, par ailleurs, depuis longtemps maintenant, expert en pollutions auprès de l'Observatoire régional de surveillance de la qualité de l'air, en Auvergne et Rhône-Alpes. Je vais, bien entendu, arrêter cette fonction même si, dans le cadre de l'OPECST, je souhaite m'intéresser aux questions liées à l'environnement, mais ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 19/07/2017
Quelles seront les modalités d'organisation des Assises de la mobilité dans les régions ? Aujourd'hui, les observatoires de la qualité de l'air sont financés à hauteur d'un tiers par l'État, un tiers par les collectivités et un tiers par la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), financée par les industriels. Ne serait-il pas envisageable que les sociétés d'exploitation des autoroutes soient soumises à la TGAP et, le cas échéant, que les ressources nouvelles ainsi collectées soient affectées aux observatoires afin de financer des études prospectives, portant notamment sur des projets d'infrastructures autoroutières ou à leurs alternatives, ce ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 26/07/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 26/09/2017
Monsieur le ministre d'État, je me réjouis de ce projet de loi, premier signal fort envoyé, un signal cohérent avec les objectifs du Plan climat que vous avez annoncé en juillet dernier. Quelle est votre vision sur « l'accompagnement » des communes, souvent de petite taille, touchées par l'arrêt progressif de l'exploitation des hydrocarbures ? Il y aura un manque à gagner fiscal pour ces communes. Quelles pistes envisagez-vous pour répondre à leur inquiétude ? Quelle sera l'étape majeure suivante du Plan climat, et surtout comment comptez-vous associer les autres ministères à son déploiement ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 04/10/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 27/09/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 18/10/2017
Madame la Ministre, l'adoption en 2015 de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, en 2016 de la loi pour la protection de la biodiversité, le rôle majeur joué par la France dans la signature en décembre 2015 de l'Accord de Paris, sont autant de signaux positifs des démarches entreprises par la France en matière de politique environnementale, qui doivent être amplifiées et soutenues. Le constat partagé sur le changement climatique, les problèmes de santé, d'environnement ainsi que de préservation des ressources et des espèces nous conduit à penser que la mise en oeuvre de la transition écologique et solidaire, que vous portez au ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 16/11/2017
Jean-Luc Fugit Merci de ces différentes interventions très riches. Je suis député du Rhône, mais aussi enseignant – chercheur et vice-président d'université, en disponibilité. Je connais donc un peu ces questions. Mon expérience passée me pousse à souligner qu'il ne faut pas oublier que, malgré les évolutions qu'a pu apporter APB, 30 à 40 % des jeunes formulaient leurs voeux au dernier moment, voire le dernier jour. Par rapport à la suite, il semblerait que la piste privilégiée consiste à mélanger une procédure incluant un algorithme et une intervention humaine, à travers le rôle des acteurs de l'enseignement secondaire et supérieur. Je voudrais savoir comment les ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 06/12/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/12/2017
Étant un praticien, comme on dit, je trouve que beaucoup est déjà fait. Il me semble qu'un peu plus de 10 % ont la chance d'avoir une sensibilisation à l'entreprenariat au stade de la licence. Je parlerais d'ailleurs plutôt de formation à l'esprit d'entreprendre, ce qui ne se travaille pas seulement dans le cadre de modules dédiés, mais aussi transverses. Il faut souhaiter que les établissements continuent. Ce qui a été rendu possible depuis la loi de 2013 a permis d'amplifier tout ce qui se fait autour de l'entreprenariat, et il ne me semble pas utile d'aller plus loin dans la loi. Les établissements font déjà beaucoup, encore plus en master qu'en licence.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 20/12/2017
Merci madame la présidente, chars collègues je voudrais tout d'abord moi aussi féliciter nos deux collègues pour le travail remarquable qui a été effectué en moins de 4 mois ; vous avez réussi à rencontrer de nombreux acteurs du secteur et à faire un premier bilan de la mise en oeuvre de la loi pour l'économie bleue. Nous savons que la fonction de parlementaire est d'abord de voter et d'amender les projets et propositions de loi qui nous sont soumis, mais nous devons également évaluer leur mise en oeuvre. Ces moyens de contrôle sont essentiels et devront être plus encore renforcés. C'est d'ailleurs ce que proposent les groupes de travail qui mènent ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 18/01/2018
Jean-Luc Fugit Quelle est votre appréciation de la pression sur les doctorants ? Par ailleurs, prenez-vous en considération la question de l'éthique dans l'expérimentation animale ? Certains établissements de recherche ont mis en place des comités d'éthique. Sont-ils évalués et par qui ? Le sont-ils par vous ? Ma troisième question porte sur la mission Culture scientifique et technique qui existe dans un certain nombre d'établissements de l'enseignement supérieur. L'OFIS a-t-il un lien avec elles ? Si oui, quelles pistes envisagez-vous, notamment avec les collèges et lycées, pour sensibiliser les jeunes publics via ces missions?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 31/01/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 08/02/2018
Jean-Luc Fugit – Je souhaite que nous précisions le calendrier de cette table ronde, pour nous permettre d'avoir une idée concrète de la mise en oeuvre de Parcoursup. En tant qu'ancien vice-président d'université chargé de l'orientation et ancien vice-président d'un organisme de ce secteur, j'ai contribué à l'élaboration du projet de loi en cours de navette. Je pense qu'il faudrait attendre le mois de juin, sans quoi, j'ai peur que nous n'ayons qu'une vision tronquée de la situation. Attendons la phase de saisie des voeux et leur traitement par les établissements d'enseignement supérieur.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 08/02/2018
Jean-Luc Fugit – Il a été décidé d'avancer un peu la date de la première vague, du 8 juin au 22 mai, pour l'écarter davantage des épreuves du baccalauréat et perturber le moins possible le système.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/02/2018
Monsieur Jeantet, train ou voiture, quel que soit le mode de déplacement, la densité du trafic provoque du bruit qui est un enjeu environnemental mais également un enjeu de santé publique. En matière de circulation automobile, on identifie des points noirs liés à la fois à la pollution atmosphérique et au bruit. Le bruit ferroviaire constitue une problématique d'autant plus sérieuse que la densité des habitations le long des voies est assez souvent élevée. La demande de transports alternatifs à la route étant de plus en plus forte, le problème du bruit ferroviaire va se poser de manière encore plus prégnante à l'avenir. Député du département du Rhône, ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 08/02/2018
Jean-Luc Fugit – En tant que professionnel de l'orientation, je veux souligner qu'APB était une plateforme d'affectation, alors que le grand public attendait qu'elle soit une plateforme d'orientation. C'est cela qui a biaisé le système : pour affecter, l'algorithme fonctionnait très bien mais il n'était pas conçu pour orienter. Ce problème est devenu de plus en plus prégnant quand les problèmes d'effectifs ont commencé à mettre certaines filières sous tension. On a fait semblant de ne pas s'apercevoir que l'outil ne répondait pas aux attentes du grand public et des familles en matière d'aide à l'orientation. La nouvelle plateforme, elle, a cette dimension d'aide à ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 08/02/2018
Jean-Luc Fugit – D'ici là, la première vague de retours sera connue, ce qui permettra d'avoir une vision de la manière dont le système est perçu, côté usagers et côté établissements. De mon point de vue, toutefois, c'est en octobre et novembre qu'on pourra vraiment dresser le bilan le plus intéressant, après la procédure complémentaire et les dernières affectations. À ce moment-là, je proposerai l'audition de certains organismes et acteurs ; il ne faudra pas rencontrer seulement les plus classiques, afin de pouvoir croiser les regards et avoir la vision la plus précise possible du ressenti général.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 14/02/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 07/03/2018
Madame Jouanno, comme chacun le sait, les grands projets susceptibles de faire l'objet de débats publics sont des projets d'intérêt national qui peuvent avoir des répercussions sur l'environnement et qui présentent de forts enjeux socio-économiques. Aujourd'hui, les citoyens sont de plus en plus nombreux, et je m'en réjouis, à souhaiter que l'impact environnemental de tout projet d'infrastructure de transport ou d'installation industrielle soit le plus réduit possible. Sur ce plan, nous sommes véritablement entrés dans une ère d'exigence. Le débat public qui précède les prises de décision est un moment privilégié pendant lequel chacun peut s'exprimer. ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 22/02/2018
Jean-Luc Fugit Merci, M. le directeur général, pour votre présentation très complète de l'ANSES, que j'avais déjà eu l'occasion d'entendre dans le cadre de la commission du développement durable de l'Assemblée nationale. Quelques questions ont surgi en vous écoutant, concernant notamment la démarche d'évaluation, dont vous nous avez décrit les quatre étapes principales. Je souhaiterais revenir sur la première d'entre elles, à savoir la prise en compte du niveau de danger. J'aurais aimé avoir quelques précisions sur votre manière d'aborder cet aspect. J'aurais aussi voulu savoir quelles relations vous entretenez avec les autres agences européennes. Existe-t-il par ...
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer - Intervention le 15/03/2018
Je souhaite que l'enthousiasme dont vous faites preuve soit communicatif et entraîne les acteurs politiques à envisager ces questions avec détermination. Le principal gaz à effet de serre est le CO2, molécule dont la durée de vie est de cent ans. Cela signifie que ce que l'on fait à un moment donné n'a d'impact que beaucoup plus tard et que, de plus, on n'a pas affaire à une pollution de proximité, mais bien à un phénomène global et de longue durée ; nous devons toujours penser les actions publiques en fonction de cette donnée scientifique majeure. Quelles recherches faudrait-il développer pour mesurer précisément les impacts à venir des changements ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 21/03/2018
D'après la loi, l'ACNUSA peut émettre des recommandations sur toute question relative aux nuisances environnementales générées par le transport aérien sur les aéroports et autour d'eux. Elle prend par exemple connaissance des informations et propositions émises par l'ensemble des parties concernées par la pollution atmosphérique. Il est d'ailleurs intéressant de préciser que les compétences de l'ACNUSA concernent, sur ce volet, la pollution de proximité, telle que les poussières, les oxydes d'azote, l'ozone troposphérique, les benzènes, toluène et xylène (BTX) ou les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), mais non les gaz à effet de serre qui ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 04/04/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/03/2018
Cet amendement vise à réduire un peu plus les possibilités d'utilisation des produits phytosanitaires. Pour y parvenir, nous proposons d'interdire jusqu'à la publicité.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/03/2018
Je suis d'accord mais j'espère que nous pourrons effectivement réduire cette publicité.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 29/03/2018
Lorsqu'une contrainte est donnée, elle oblige souvent, et elle encourage. En l'occurrence, cette échéance de trois ans encourage celles et ceux qui ont déjà pris le chemin de la conversion, celles et ceux qui ont adopté de nouvelles pratiques, celles et ceux qui cherchent d'autres molécules. Je ne suis d'ailleurs pas nécessairement d'accord avec mon collègue M. Jean-Baptiste Moreau sur l'impossibilité de trouver une molécule – ce sont des recherches compliquées, et peut-être certaines molécules sont-elles à l'étude. En revanche, je suis d'accord quant au fait qu'il vaut mieux imaginer cette évolution sur trois ans sans nouvelle molécule. Cette échéance ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/03/2018
Je suis intéressé par l'appréciation que vous portez sur notre réseau de transport fluvial. Ce mode de transport économique propre, fiable et sûr présente de nombreux avantages en termes de développement durable. En effet, le réseau, en particulier les voies à grand gabarit, dispose d'atouts indéniables pour constituer une réelle alternative au transport routier. De plus, nous bénéficions grâce à notre situation géographique de quatre façades maritimes. Pourtant, nos ports sont encore aujourd'hui largement devancés par ceux de nos voisins européens. Pour illustrer mon propos, je donnerai l'exemple de l'axe du Rhône, de Lyon jusqu'à Marseille, qui me ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 28/03/2018
J'invite nos collègues sceptiques à lire certains travaux de recherche sur les matières plastiques, travaux dont je suis coauteur pour plusieurs d'entre eux. Je ne suis pas certain que les contenants en verre ou en inox augmentent tant que cela le prix, et quand bien même le prix viendrait à être plus élevé, ce choix politique en faveur de la santé publique pourrait être compensé par des économies ailleurs, par exemple sur la construction de ronds-points… L'exposé sommaire de l'amendement mentionne les bisphénols, mais pourrait viser toute la famille des phtalates et d'autres composés. Le paradoxe de ces matières plastiques est que plus elles sont neuves, ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 03/04/2018
Madame la ministre, l'objectif majeur du projet de loi que vous présentez est de construire une nouvelle SNCF pour en faire un groupe plus performant. Avec mes collègues de la majorité, nous nous engageons dans ce débat législatif avec la volonté de soutenir la démarche entreprise et le souhait que cette réforme entraîne des améliorations concrètes dans la vie quotidienne de nos compatriotes. À ce stade, je souhaiterais avoir des précisions sur la gestion des gares, qui relève du périmètre de l'article 1er du projet de loi. Actuellement, la gestion et le développement des gares de voyageurs dépendent d'une direction autonome de SNCF Mobilités, la direction ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/04/2018
Monsieur Thierry Dallard, compte tenu de votre parcours professionnel et de votre grande expérience en matière d'infrastructures de transport, je vous poserai deux questions. Quelle vision et quelle ambition avez-vous quant au rôle majeur que jouent et joueront les infrastructures de transport dans l'aménagement urbain ? J'ai retenu que vous étiez président de Vélopolis, chargé du vélodrome national de Saint-Quentin-en-Yvelines, futur site olympique de Paris 2024. Saint-Quentin-en-Yvelines est une des trois communes de France qui ont décidé de faire une pré-étude sur le tramway aérien Supraways qui pourrait être un mode de transport complémentaire des ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 05/04/2018
Jean-Luc Fugit Merci à M. Villani pour ce rapport vraiment passionnant, dans lequel je me suis plongé. Je voudrais revenir sur la question de l'impact sur le travail et l'emploi du futur. À ce stade, cela reste assez flou, d'autant que nous sommes confrontés à de grands défis pour le XXIe siècle : défi technologique, défi de la transition écologique qui n'est plus une option. En tant qu'ancien chercheur et ancien vice-président d'une université, en charge des questions d'orientation, de réussite étudiante et d'insertion professionnelle, je m'interroge. L'impact sur la formation et l'enseignement m'intéresse : impact sur la formation initiale et aussi sur la formation tout au ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 23/05/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 16/05/2018
Permettez-moi de vous dire d'abord, madame la ministre, ma satisfaction à la lecture détaillée de la feuille de route pour l'économie circulaire, dont vous venez de nous présenter l'essentiel. Étant chimiste, je voudrais rappeler ce que l'un des plus grands chimistes français, Lavoisier, déclara voilà plus de deux cents ans : « Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme. » Ce n'est pas un proverbe mais une évidence scientifique, que notre société de consommation, trop souvent basée sur le « fabriquer-consommer-jeter », a parfois tendance à oublier. Au fond, les propos de Lavoisier nous rappellent les fondements de l'économie circulaire qui, ...
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Intervention le 30/05/2018
Qui validera ces chartes ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 06/06/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Intervention le 30/05/2018
Madame, je souhaiterais que vous reveniez sur le problème des emballages recyclés. Pouvez-vous nous expliquer pourquoi ils sont plus dangereux que les neufs ? S'agissant des MOAH, ce n'est pas parce qu'ils ne sont pas détectables qu'ils n'ont pas d'impact sur la santé. Nous ne devons pas confondre la limite de détection technique et la limite d'impact sur la santé. Enfin, vous avez évoqué des chartes alimentaires qui devraient être proposées fin juin par les acteurs industriels. Des chartes interdisant la publicité ciblant les enfants. Pouvez-vous revenir sur ce sujet ? Foodwatch y est-elle associée ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 13/06/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Intervention le 06/06/2018
Ce que vous soulevez est extrêmement important. Y a-t-il des expériences qui ont vraiment fonctionné et que l'on pourrait décliner sur l'ensemble du spectre de l'éducation, c'est-à-dire dans les lycées et l'enseignement supérieur ?
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 20/06/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Intervention le 14/06/2018
Pour moi, les interactions entre emballages et produits emballés sont des sources de contamination qu'il faut surveiller.
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Intervention le 14/06/2018
Monsieur le président, avant d'en venir à mes propres questions, je vous félicite de la liste de vos questions, extrêmement pertinentes. J'apprécie également la franchise et la rigueur scientifique avec laquelle vous répondez, monsieur Le Bizec, étant moi-même scientifique et chimiste et ayant pratiqué la chimie analytique avant de devenir député. Avez-vous travaillé aux interactions entre les emballages et les produits emballés ? Aujourd'hui, où en sommes-nous ? Les précautions prises vous semblent-elles suffisantes ? Je pense notamment à la question des phtalates dans les matières plastiques : posent-ils encore des problèmes ? Le président a évoqué ...
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 27/06/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 04/07/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 11/07/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 18/07/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 14/06/2018
Jean-Luc Fugit Je réagirai en tant que scientifique et député. Il convient de garder à l'esprit que l'intérêt de la recherche réside dans le progrès pour tous et que la société doit s'y adosser. Je souhaite formuler une remarque sur le panorama des acteurs de la recherche qui choquait Roland Lescure, ce que je partage. Vis-à-vis de ce « plat de spaghetti », le chimiste que je suis souhaite expliquer qu'il ne s'agit pas tant de la problématique du nombre de spaghetti dans le plat que de l'écoulement possible entre eux. En chimie, pour réussir ce que nous appelons « la transition vitreuse », il faut ajouter des plastifiants, ou, pour filer notre métaphore de ce matin, du ...
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Intervention le 05/07/2018
Je poserai deux courtes questions. Tout d'abord, quelles sont les relations que vous avez avec les chercheurs spécialistes de la nutrition ? Ensuite, qu'en est-il des additifs contenus dans les emballages ? Avez-vous évalué les interactions entre contenu et contenant ? Je pense principalement aux matières plastiques.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Intervention le 10/07/2018
Monsieur le ministre d'État, les polluants qui se trouvent dans l'air ne connaissent pas de frontières, même pas celles des interfaces entre différents milieux. L'air pollué peut contaminer tout ce avec quoi il entre en contact, y compris l'eau, et les polluants peuvent se retrouver ainsi dans notre chaîne alimentaire. Deux exemples pour l'illustrer : certaines activités conduisent à rejeter dans l'air du mercure, qui peut se déposer sur l'eau et être absorbé par les poissons ; les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sont présents, des études le montrent, dans de nombreux cours d'eau français, en teneurs élevées. Nous savons qu'ils proviennent ...
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Intervention le 12/07/2018
Jean-Luc Fugit, député, rapporteur
Jean-Luc Fugit Ce qui ressort des échanges que nous avons eus, à la fois avec des acteurs du secteur privé et du secteur public, c'est surtout la dispersion des forces qui fait que la recherche ne parvient pas à se structurer, et sans doute à justifier un besoin de croissance. Du coup, les acteurs ne travaillent pas suffisamment ensemble, alors qu'on sait très bien que, dans le milieu de la recherche, quand des acteurs, qu'ils soient publics ou privés, sont amenés à collaborer, cela génère de nouveaux projets et ouvre la possibilité de faire appel à des financements plus importants, notamment au niveau européen. Cela permet parfois de mieux se structurer et de se développer, ...
