La Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a procédé à l'audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Jacques Archimbaud, vice-président de la Commission nationale du débat public, président de la commission particulière du débat public (CPDP) sur le projet de révision de la programmation pluriannuelle de l'énergie, accompagné de MM. Jacques Roudier et David Chevallier, membres de la CPDP.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

http://www.assemblee-nationale.tv/video.5481844_5a7183c2826d6.commission-du-developpement-durable-et-commission-des-affaires-economiques--m-jacques-archimbaud--31-janvier-2018

Audition de M. Jacques Archimbaud, vice-pdt de la Commission nationale du débat public, en prévision de la consultation nationale sur la programmation pluriannuelle de l’énergie

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Questions des députés

Questions des députés

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Membres présents ou excusés

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 à 10 h 05

Présents. - Mme Bérangère Abba, M. Christophe Arend, Mme Sophie Auconie, Mme Valérie Beauvais, M. Jean-Yves Bony, M. Christophe Bouillon, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Fabrice Brun, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-François Cesarini, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Paul-André Colombani, Mme Yolaine de Courson, M. Vincent Descoeur, Mme Jennifer De Temmerman, M. Jean-Baptiste Djebbari, M. Loïc Dombreval, M. Bruno Duvergé, M. Olivier Falorni, M. Jean-Luc Fugit, M. Guillaume Garot, M. Yannick Haury, Mme Sandrine Josso, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, M. François-Michel Lambert, Mme Florence Lasserre-David, Mme Sandrine Le Feur, M. Stéphane Le Foll, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, M. Gérard Menuel, M. Bruno Millienne, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, M. Ludovic Pajot, Mme Sophie Panonacle, Mme Mathilde Panot, Mme Zivka Park, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Napole Polutele, Mme Barbara Pompili, M. Loïc Prud'homme, Mme Véronique Riotton, M. Thierry Robert, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Gabriel Serville, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Pierre Vatin, M. Michel Vialay, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - Mme Nathalie Bassire, Mme Bérangère Couillard, M. David Lorion, M. Adrien Morenas, M. Bertrand Pancher

Assistaient également à la réunion. - M. Frédéric Barbier, M. Jean-Louis Bricout, M. Dino Cinieri, M. Charles de Courson