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Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/07/2017
Et ça fonctionnait !
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/07/2017
C'est donc une vraie maladie.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/07/2017
Général, je souhaite vous interroger sur le logiciel unique à vocation interarmées de la solde (LOUVOIS). Pour les familles des militaires, c'est un vrai sujet de préoccupation et il serait intéressant de voir se dessiner une perspective de sortie de crise. Ensuite, pour ce qui est des alternatives au service militaire, nous allons développer, dans le Var, le programme innovant des cadets de la défense, au sein duquel seront intégrés 180 élèves de collège de quatorze à seize ans. Ils seront pris en charge sur six sites à raison de trente cadets par site. Nous pouvons en être très fiers.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 12/09/2017
Dans ce cas, Monsieur Lagarde – question de béotienne –, pourquoi n'avez-vous pas déposé d'amendement à cet effet ?
Commission élargie : finances - défense nationale - Intervention le 25/10/2017
La jeunesse est au coeur des priorités du ministère des armées comme l'attestent les nombreux dispositifs qu'il propose chaque année à des centaines de milliers de jeunes afin de diffuser une culture de défense, de développer la citoyenneté ou de contribuer à la cohésion de la Nation. Parmi les actions visant à faire de chaque jeune Français un citoyen engagé, je souhaite saluer l'exemple de réussite que constitue l'institution des Cadets de la défense. Ce dispositif est issu du plan « égalité des chances » qui vise à favoriser l'insertion des jeunes, plus particulièrement de ceux qui sont issus des milieux défavorisés. Grâce à ce programme, en ...
Commission élargie : finances - lois constitutionnelles - défense nationale - Intervention le 26/10/2017
La région Provence - Alpes - Côte d'Azur a été très durement frappée par les incendies. Dans le Var plus de 1 700 hectares sont partis en fumée, et 12 000 personnes ont dû être évacuées. Le guet aérien armé (GAAR) est un volet essentiel de la lutte contre les incendies, dont beaucoup résultent malheureusement d'actes criminels. Le guet aérien consiste en la surveillance ciblée de zones à risque sensible identifiées, et dont la liste est actualisée par des équipes d'experts déployées sur le terrain. Les moyens sont prépositionnés à proximité ou au-dessus des zones concernées afin d'être en mesure de réagir très rapidement en cas de départ de ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 02/11/2017
Notre collègue Thomas Gassilloud m'ayant associée à l'ensemble de ses travaux, je peux attester que le chef d'état-major de l'armée de terre fait de l'équipement individuel du soldat une priorité de son action en vue de la prochaine loi de programmation militaire, et nous partageons ses vues en la matière. Il tient d'ailleurs non seulement à améliorer la qualité de l'équipement léger des personnels, mais aussi à faire en sorte que cet équipement soit autant que possible individuel. En effet, aujourd'hui, qu'il s'agisse de fusils d'assaut, de jumelles de vision nocturne, de gilets pare-balles ou de kits FELIN, l'armée de terre dispose de moins ...
Commission élargie : finances - affaires étrangères - défense nationale - Intervention le 02/11/2017
J'ai eu la chance d'être associée à tous les travaux de notre collègue Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis des crédits de l'armée de terre, dont je partage toutes les conclusions. Grâce à ce budget, la « remontée en puissance » de l'armée de terre ne sera pas un vain mot pour nos soldats et notre état-major, même si, après la suppression de 25 000 emplois sous le quinquennat de Nicolas Sarkozy, des fragilités subsistent. Talon d'Achille de cette armée, les infrastructures se dégradent depuis plusieurs années, nous avons pu le constater lors de nos déplacements. Le relâchement de l'effort consacré à l'entretien du parc immobilier ou le report ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 21/11/2017
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 22/11/2017
On comprend bien la logique qui sous-tend l'idée d'un système interarmées de liquidation des soldes, mais dans la pratique, ne peut-on avoir des doutes sur le choix même d'un grand système informatique, unique et centralisé ? À entendre les spécialistes du numérique, la tendance semble être plutôt à la mise en réseaux de petits systèmes, souples, évolutifs et interconnectés. Concrètement, comment s'articule, dans l'écosystème des ressources humaines et de la solde, la nécessaire décentralisation de la gestion des ressources humaines avec le calculateur Source Solde ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 06/12/2017
Pouvez-vous nous indiquer quel est le coût du recrutement des réservistes et nous préciser si ceux-ci bénéficient d'une rémunération – ou, pour les professions libérales, d'une compensation – en période opérationnelle ? Par ailleurs, existe-t-il une disparité de traitement, ou des difficultés particulières, en fonction de la force – gendarmerie, police nationale et armée – au sein de laquelle les réservistes sont intégrés ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 19/12/2017
Députée de la circonscription où est installée l'école de l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT), je me suis intéressée au maintien en condition opérationnelle (MCO) depuis les annonces de la ministre et je note un paradoxe. Vous dites que les sur-contrôles appliqués aux achats ralentissent énormément les décisions d'équipement, alors que, dans le MCO on connaît le problème inverse, à savoir que le contrôle est si peu assuré qu'on se retrouve avec des pièces qui ne servent à rien et qu'on est obligé de renvoyer, ce qui ralentit beaucoup la remise en état des appareils. C'est ce que m'ont confié les mécaniciens que j'ai vus à l'ALAT ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 24/01/2018
Merci pour votre intervention. Je voudrais vous interroger sur la part des composants d'origine étrangère dans nos armes nucléaires et plus généralement sur les facteurs de limitation de notre indépendance stratégique.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 14/02/2018
Je ne suis pas d'accord avec Bastien Lachaud à propos du volontariat. Je pense que le volontariat est le plus souvent choisi par des enfants qui vont bien. Ainsi, pour les Cadets du Var, dont je suis la marraine, l'enjeu de la mixité résultait du fait qu'il y a bien plus de candidatures d'enfants issus de milieux favorisés. Or, cet enjeu est essentiel. Je voudrais savoir si vous avez auditionné des représentants de l'éducation nationale pour évoquer les aspects organisationnels et la collaboration entre l'école et les militaires qui, à mon sens, sont la colonne vertébrale du lien armée-Nation
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/02/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/02/2018
Je reviendrai sur l'entretien programmé des matériels. Vous avez parlé des véhicules de l'armée de terre. Cet entretien programmé n'est-il pas parfois un frein à la disponibilité des matériels, notamment aériens ? Les ralentissements que l'on observe dans la disponibilité opérationnelle des aéronefs sont parfois liés au rythme prédéterminé de l'entretien programmé, qui tend à s'espacer plutôt qu'à se rapprocher. Sa mise en place dans l'armée de terre ne crée-t-elle pas un risque d'affaiblissement de la disponibilité opérationnelle ? Les modifications législatives évoquées vont-elles améliorer les modalités de contractualisation avec les ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 06/03/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 06/03/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 07/03/2018
(disponible uniquement en vidéo)
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/03/2018
Merci, Madame la secrétaire d'État ; connaissant votre engagement en faveur du programme des cadets de la défense jusqu'à son remplacement par le SNU, je retire mon amendement.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 14/03/2018
Je referai cette proposition en séance sous la forme d'un amendement d'appel : c'est un sujet qui me semble important et l'engagement que vous venez de prendre ne tombe pas dans l'oreille de sourds : nous assurerons un suivi.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 14/03/2018
Je voudrais associer à mon intervention Loïc Kervran. Afin d'éviter une perte de capacités opérationnelles, l'article 7 donne aux militaires placés en congé pour convenances personnelles en vue d'élever un enfant de moins de huit ans la possibilité de souscrire un engagement à servir dans la réserve opérationnelle, après accord de la hiérarchie. Ce dispositif permet de répondre aux deux principales difficultés que l'on rencontre sur le plan pratique : l'absence durable des intéressés est préjudiciable à leur service, en particulier lorsqu'ils disposent de compétences rares ; le bénéficiaire du congé a ensuite tendance à ne pas réintégrer les ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 13/03/2018
Cet amendement tend à ajouter, après l'alinéa 273 : « Ce plan visera notamment à pérenniser l'action des cadets de la défense mentionnée à l'article L. 116-1 du code du service national. » Déclinaison du plan « Égalité des chances » (PEC) et menée en partenariat avec l'Éducation nationale, l'action « Cadets de la défense » permet depuis 2008 à des jeunes âgés de quatorze à seize ans d'être accueillis dans un cadre militaire, hors temps scolaire à raison d'une quinzaine d'après-midi durant l'année scolaire. L'action a pour objectif de faciliter localement la mixité sociale par des contacts entre jeunes de milieux différents, de promouvoir les ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 08/03/2018
J'ai une question d'ordre pratique, mais qui pose aussi un certain nombre de problèmes sur le plan juridique : en ce qui concerne la collecte de renseignements, en particulier biométriques, dans la bande sahélo-saharienne, quelle est l'articulation avec la protection de notre territoire ? Il faut éviter que certains individus pénètrent sur notre sol.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 16/05/2018
Ma question complète celle de mon collègue Charles de la Verpillière : pouvez-vous nous dire quel sera l'impact de l'accélération des livraisons de véhicules SCORPION sur le coût unitaire de ces véhicules ?
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 04/06/2018
Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis de la commission de la défense
Sereine Mauborgne Mes questions portent sur les conséquences, pour l'armée de terre, de l'annulation en juillet 2017 de 850 millions d'euros de crédits de paiement. Quelles ont été les conséquences concrètes sur le budget opérationnel des programmes de l'armée de terre ? Quels contrats ont fait l'objet de renégociations ? Quelles opérations ont été décalées ? Y a-t-il eu des conséquences sur l'entraînement opérationnel des soldats ? Quelles mesures palliatives ont été prises pour cette même année ? Quel est l'effet de socle négatif pour 2018 ? Comment et en quoi la loi de programmation militaire 2019-2025 a-t-elle permis d'atténuer, voire de régler ces difficultés ...
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Intervention le 12/06/2018
L'administration doit être plus efficace dans la publication des nouvelles règles qu'elle doit appliquer. La publication des nouveaux décrets, arrêtés, instructions ou circulaires doit intervenir dans un délai relativement court, en tout cas raisonnable. L'amendement CS1 vise à assurer un réel « service après-vote », lorsque le législateur adopte des dispositions législatives nécessitant des décrets d'application en prévoyant que les dispositions réglementaires doivent être publiées dans un délai maximal de six mois. En outre, le présent amendement reprend l'objectif fixé par la circulaire du 29 février 2008 relative à l'application des lois, qui ...
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Intervention le 12/06/2018
Permettez-moi de vous faire part de mon expérience personnelle. Après tout, je ne travaille dans le milieu de l'aide à domicile que depuis vingt-six ans, avec de nombreux professionnels extrêmement vertueux. Avec l'article 29, on ne touche pas au droit du travail en tant que tel : on crée une nouvelle forme de travail, car le baluchonnage n'a jamais existé en France. Des personnes qui par exemple ont pris récemment leur retraite et ont besoin d'un complément de revenu pourront travailler à temps choisi, à raison de deux à trois jours d'affilée pendant quelques semaines, chez les mêmes personnes, afin de donner un temps de répit aux aidants. Nous ne sommes ...
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance - Intervention le 12/06/2018
Cela n'a rien à voir !
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 30/05/2018
En propos liminaire, je dois dire que j'aime assez l'idée que vous aviez livrée à l'Association de soutien à l'armée française (ASAF) sur la neutralisation ou la « dronisation » des combattants français en Syrie : « L'ennemi n'est pas ciblé en tant que Français mais en tant que combattant. » Ma question porte sur la commande récente des cinquante-cinq hélicoptères d'Airbus par l'Ukraine. Pouvez-vous nous en dire plus sur le mode de financement, assez innovant semble-t-il, puisqu'il s'agit d'une forme de nantissement sur les appareils ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 20/06/2018
Je remercie notre rapporteure pour son intervention et je souscris totalement à sa proposition d'élaboration d'un Livre blanc sur la sécurité intérieure. Ma question a trait à une réalité locale : dans le golfe de Saint-Tropez, nous sommes particulièrement dépendants des renforts de moyens déployés en période estivale. Ainsi, la ville de Grimaud passe d'environ 4 000 habitants l'hiver à plus de 80 000 habitants l'été. Cette évolution s'observe pour chacune des douze villes du golfe de Saint-Tropez, sans parler de Bormes, du Lavandou ou encore du fort de Brégançon. Ma première remarque porte sur les renforts de gendarmerie mobile et de réservistes, ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 04/07/2018
Ma question va porter sur l'Atlantique 2. Le fait que le délai actuel de formation des professionnels du SIAé pour la refonte totale de l'ATL 2 soit très long – cette formation dure environ vingt mois – n'a-t-il pas pour conséquence d'allonger aussi la durée nécessaire pour atteindre un objectif de disponibilité satisfaisant ? Par ailleurs, on ne peut que s'étonner du fait que la fourniture d'un simple tube de colle soit contractualisée sur un an, ce qui peut compromettre le travail de MCO de terrain en cas de rupture de stock. Des mesures sont-elles envisagées pour remédier à ce genre de situations ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 17/07/2018
Le retrait des hélicoptères de transport et de protection allemands et belges, le mois dernier, ne sera a priori pas compensé par l'arrivée d'hélicoptères canadiens ou salvadoriens, moins nombreux et disposant de moindres capacités ou utilisés pour de moindres missions. Dans quelle mesure ces insuffisances capacitaires de la MINUSMA pèsent-elles sur Barkhane et comment se traduisent-elles concrètement pour la conduite des opérations ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 12/09/2018
Élue du Var, je suis sensible à la reconnaissance de l'utilité des comités communaux de feux de forêt (CCFF), par exemple par l'attribution de médailles, qui dépend de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile de Brignoles. Or il semble être un peu un parent pauvre. Par ailleurs, la compatibilité entre les CCFF et le système Antarès pose problème. S'il manque de volontaires ailleurs, nous n'en manquons pas dans cette zone et je tiens à leur rendre hommage. D'autre part, les conseils départementaux ont parfois du mal à gérer les SDIS faute de vision d'ensemble. Par exemple, vaut-il mieux louer des casernes à des collectivités ou à ...
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire - Intervention le 10/10/2018
Il s'agit d'aller dans le sens de l'amendement de M. le rapporteur général et d'instaurer une exonération d'indemnité compensatoire de défrichement, notamment en cas d'élargissement des pistes de défense des forêts contre l'incendie (DFCI). En effet, dans le Var, nous avons été touchés par de gros incendies et avons besoin des coupures agricoles qui sont difficiles à entretenir pour les établissements publics de coopération intercommunale.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/10/2018
À la suite de la discussion, tout à l'heure, sur l'A400M, ma question, qui revient régulièrement depuis que nous évoquons le programme Scorpion avec vous, porte sur le rapport entre la demande du terrain, à savoir davantage sur la rusticité, et la vision stratégique plus globale que vous portez. Je pense notamment aux demandes des pilotes d'hélicoptère : l'arbitrage est peut-être un peu trop aujourd'hui sur la technologie, au prix des disponibilités opérationnelles et d'une rusticité qui n'est pas au rendez-vous.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/10/2018
La trajectoire des crédits de paiement par rapport à celle des autorisations d'engagement est-elle, selon vous, satisfaisante ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 10/10/2018
Je préside la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OCSE). L'Assemblée s'est dotée d'une commission consacrée à la lutte contre le terrorisme, laquelle a adopté il y a quelques mois un texte relatif à la lutte contre le trafic des armes légères, dans les Balkans notamment. Je pense, comme ma collègue Carole Bureau-Bonnard, que nous pourrions vous être utiles, tant dans le repérage de personnalités de contact que pour transmettre des messages. Comment envisagez-vous la collaboration avec les parlementaires de la délégation ?
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 16/10/2018
Général, au nom de tous les parlementaires qui m'accompagnaient lors du stage que vous aviez organisé à notre intention en Guyane, je veux à nouveau vous remercier pour l'accueil qui nous a été réservé par tous les gendarmes rencontrés sur place. Ma question porte sur les hélicoptères de la gendarmerie, qui affichent un taux de disponibilité de 90 % – un chiffre tout à fait remarquable, notamment au regard de la disponibilité des aéronefs des armées. Pouvez-vous nous dire un mot des modalités spécifiques de maintien en condition opérationnelle (MCO) dont bénéficient vos hélicoptères ? Par ailleurs, je me permets de vous faire passer le message ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/10/2018
La question, général, est de savoir si l'on peut envisager d'externaliser la maîtrise d'oeuvre, ou s'il faut s'arc-bouter sur le recrutement en interne.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 11/10/2018
Lors de son audition, le secrétaire général pour l'administration a indiqué que des crédits d'infrastructure en opérations extérieures n'étaient pas utilisés, faute de maîtrise d'oeuvre. Est-il alors envisageable de recourir à des tiers ? Par ailleurs, les industriels auxquels sera transféré du MCO sont-ils en mesure de recruter ? Enfin, pouvez-vous expliquer les motifs de votre décision relative à l'« École de guerre-terre » ?
Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique - Intervention le 15/01/2019
Je n'ai pas assisté à la totalité des auditions, car je ne suis membre de la mission d'information que depuis peu, mais j'ai été interpellée par les propos du docteur Sarah Bydlowski – page 44 du rapport –, qui préconise une consultation systématique pour les enfants nés à la suite d'une AMP. Je voudrais appeler votre attention sur la question des moyens humains, car la pédopsychiatrie manque de personnel. Si l'on veut qu'il y ait une adéquation entre les propositions du rapport et la réalité, il faut dès à présent se demander qui pourra, concrètement, assurer ce suivi. Du reste, à mon sens, opter d'emblée pour la pédopsychiatrie est peut-être ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 06/02/2019
Je voulais vous interroger, Madame la ministre, sur la question du maintien en condition opérationnelle des hélicoptères. Je me félicite du contrat opérationnel conclu sur les 18 Fennec de l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT), d'autant que l'entreprise qui a remporté le marché est implantée dans ma circonscription. Elle est située tout près de l'ALAT, ce qui permet la constitution d'un vrai plateau technique, d'un cluster entre l'industrie et les équipes de soutien. Ce sera beaucoup de temps de soutien libéré chez les mécaniciens de l'ALAT. Selon vous, quelles sont les perspectives, à l'avenir, pour les nouveaux contrats de soutien ? Je voudrais ...
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 06/02/2019
Je souhaite vous interroger sur le service de santé des armées, qui connaît lui aussi des difficultés de recrutement faisant peser une véritable charge sur les personnels qui acceptent d'être projetés en OPEX. Quelle est la solution selon vous, étant entendu que le secteur civil connaît lui aussi d'importantes baisses d'effectifs dans le domaine médical et chirurgical ?
Commission des affaires sociales - Intervention le 13/03/2019
L'amendement AS741 propose d'ouvrir aux infirmières et infirmiers la possibilité de programmer, jusqu'à guérison, les soins liés au traitement local des plaies chroniques.
Commission des affaires sociales - Intervention le 13/03/2019
Cet amendement tend à reconnaître les infirmiers titulaires d'un diplôme universitaire « plaies et cicatrisations » en les autorisant à assurer des consultations, au sein des hôpitaux de proximité par exemple. Deux millions de Français, porteurs de plaies chroniques, bénéficieraient de cette mesure.
Commission des affaires sociales - Intervention le 13/03/2019
Il s'agit simplement d'ouvrir à davantage de patients une pratique qui existe déjà dans les hôpitaux.
Commission des affaires sociales - Intervention le 13/03/2019
Cet amendement vise à permettre aux infirmiers libéraux d'assurer des consultations de premier recours, au domicile du patient. Lorsqu'une situation s'aggrave à domicile, la famille ou le médecin traitant demandent à l'infirmier d'intervenir pour mieux orienter le patient et limiter le délai dans lequel le médecin pourra se rendre auprès du patient. Il s'agit de reconnaître une pratique déjà existante, et le rôle des infirmiers libéraux dans l'orientation des soins d'ugence.
Commission des affaires sociales - Intervention le 13/03/2019
Nous nous plaçons dans le cadre des soins de base, effectués tous les jours par des infirmiers libéraux auprès de leurs patients chroniques. Or ceux-ci sont parfois amenés à résoudre une situation médicale en entrant en contact téléphonique avec le médecin traitant ou la coordination médicale du SMUR. Il s'agit de le reconnaître.
Commission de la défense nationale et des forces armées - Intervention le 12/03/2019
Je veux commencer par saluer l'exploit que représentent les dix-huit mois d'arrêt technique majeur. Si ce défi avait été longuement préparé, c'est seulement aujourd'hui que nous pouvons nous féliciter de sa réussite. Pourriez-vous nous donner un exemple de l'action du groupe aéronaval ayant contribué de façon notable et concrète à l'action politique et diplomatique du porte-avions pour notre pays ?
