Tous les résultats
S'abonner aux résultats
de cette recherche
 par e-mail |
 par RSS |
Résultats 1 à 50 sur 496 triés par pertinence — trier par date
Commission des affaires économiques - Intervention le 04/10/2017
Nous avons beaucoup parlé d'industrialisation, de fusions, de la volonté de créer des champions européens ou parfois nationaux pour lutter contre cette concurrence internationale et la mondialisation, mais quelle est la stratégie du Gouvernement en matière de détention du capital des sociétés françaises ? Je pense plus particulièrement à la Compagnie des Alpes, qui, certes, n'exerce pas son activité dans le secteur des transports ferroviaires, mais il s'agit quand même de transports. On lit dans la presse économique que son président se félicite d'une future nomination certaine à la tête de la Caisse des dépôts et consignations, qui détient 40 % de la ...
Intervention en hémicycle le 12/10/2017 : Compétitivité de l'agriculture française
Alors, votez le texte !
Intervention en hémicycle le 12/10/2017 : Compétitivité de l'agriculture française
Et après, on ferme !
Intervention en hémicycle le 12/10/2017 : Compétitivité de l'agriculture française
C'est à sens unique !
Intervention en hémicycle le 12/10/2017 : Compétitivité de l'agriculture française
C'est insupportable !
Intervention en hémicycle le 12/10/2017 : Compétitivité de l'agriculture française
Qu'en dit Nicolas Hulot ?
Intervention en hémicycle le 12/10/2017 : Compétitivité de l'agriculture française
Qu'est-ce qu'il ne faut pas entendre !
Intervention en hémicycle le 12/10/2017 : Compétitivité de l'agriculture française
Les agriculteurs sont désespérés !
Question orale du 18/10/2017 : Avenir de la compagnie des alpes
Monsieur le Premier ministre, il y a quelques semaines, était annoncée la fusion entre le français Alstom et l'allemand Siemens pour donner naissance à un géant européen du ferroviaire. Le ministre de l'économie et des finances justifiait cette fusion par l'objectif de lutter plus efficacement contre le numéro un mondial du ferroviaire, le chinois CRRC. De numéro un mondial, il en est aussi question avec la Compagnie des Alpes. Premier opérateur mondial de remontées mécaniques, cette entreprise, aux résultats profitables, est aujourd'hui détenue à 40 % par la Caisse des dépôts et consignations. Or, depuis plusieurs semaines, un certain nombre de rumeurs ...
Question orale du 18/10/2017 : Avenir de la compagnie des alpes
Emmanuel Macron, déjà interrogé à ce propos en mars 2016, au temps où il était ministre de l'économie, avait alors pris l'engagement que la Caisse des dépôts ne vendrait aucune de ses actions de la Compagnie des Alpes. Je vous demande de le confirmer. Enfin, des solutions locales et régionales existent. Je vous demande de bien vouloir prendre l'engagement de les soutenir et de préciser si la stratégie du Gouvernement est bien le maintien des centres de décision en France.
Commission des affaires économiques - Intervention le 18/10/2017
Le Président de la République avait pris l'engagement de doubler l'enveloppe de l'ANRU, que vous avez, semble-t-il confirmé, Monsieur le secrétaire d'État. À quelles opérations sera destinée cette enveloppe ? Doit-elle financer des contrats de ville déjà existants, engagés sous la législature précédente, ou de nouveaux contrats ?
Intervention en hémicycle le 25/10/2017 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
L'article 7 du PLFSS pour 2018 a pour objet l'augmentation du taux de la contribution sociale généralisée de 1,7 point, qui s'appliquera à l'ensemble des revenus d'activité, de remplacement et du capital, à l'exception des allocations-chômage et des indemnités journalières. Les retraités seront touchés de plein fouet. Seront notamment concernés les pensionnés dont les revenus sont supérieurs au seuil permettant l'application d'un taux normal de CSG, soit les personnes ayant un revenu fiscal de référence au moins égal à 14 375 euros par part. À ceux-là s'ajoutent les retraités polypensionnés. En effet, ces derniers, qui perçoivent, par exemple, une ...
Intervention en hémicycle le 31/10/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
C'était un hasard !
Commission des affaires économiques - Intervention le 08/11/2017
Vincent Rolland, rapporteur pour avis
Vincent Rolland Les crédits sont pris sur le programme « Stratégie économique et fiscale ».
Commission des affaires économiques - Intervention le 08/11/2017
Vincent Rolland, rapporteur pour avis
Vincent Rolland L'avis est défavorable car il existe déjà des rapports sur ces questions. La Banque de France a publié au mois de janvier dernier un rapport présentant des chiffres très détaillés sur la situation du surendettement ; la Cour des comptes a également publié un rapport au mois de juin 2017 portant sur les politiques publiques en faveur de l'inclusion bancaire et de la prévention du surendettement, à la demande de la commission des finances du Sénat. S'agissant des frais bancaires, je rappelle que l'observatoire des tarifs bancaires créé par la loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010 publie, chaque année, un rapport sur ce sujet. Il devrait ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 08/11/2017
Vincent Rolland, rapporteur pour avis
Vincent Rolland Notre collègue François Ruffin a presque donné dans son propos la réponse que j'allais vous proposer. Mon avis est défavorable puisqu'il y a déjà, comme vous l'avez dit, des rapports du comité de suivi du CICE, qui a remis son dernier rapport le mois dernier. De plus, le CICE est voué à disparaître, ou du moins à être remplacé. Le rapport demandé ne me paraît donc pas utile.
Commission des affaires économiques - Intervention le 08/11/2017
Vincent Rolland, rapporteur pour avis
Vincent Rolland Les stations service pouvaient effectivement solliciter le FISAC dans le cadre des mises aux normes qui leur étaient demandées. Comme l'a rappelé le rapporteur général, Joël Giraud, ces stations service sont de nouveau en demande aujourd'hui puisqu'elles auront à modifier leurs cuves du fait du rééquilibrage annoncé, et souhaitable, de la distribution des carburants à travers la convergence des fiscalités entre le diesel et l'essence. Les stations service vont donc à nouveau devoir s'adapter dans leur distribution et auront besoin de la puissance publique pour les accompagner dans ces investissements.
Commission des affaires économiques - Intervention le 08/11/2017
Vincent Rolland, rapporteur pour avis
Vincent Rolland Il s'agit d'un amendement concernant le fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC). Il vise à revitaliser ce fonds en le ré-abondant par une augmentation de 5 millions d'euros de ses crédits de paiement et de 7,5 millions d'euros de ses autorisations d'engagement. Le FISAC joue un rôle extrêmement important pour la ruralité, les quartiers en difficulté et les centre-bourgs. J'ai bien entendu, lors de la réunion de la commission des finances, qu'il ne fallait pas que cette revitalisation ne concerne que les distributeurs de carburants. Cet amendement propose justement de l'élargir à tous les domaines bénéficiant du FISAC. ...
Commission élargie : finances - affaires économiques - affaires étrangères - Intervention le 08/11/2017
Vincent Rolland Les crédits de la mission « Économie » affichent un niveau stable. Certes, les AE diminuent de 7 %, mais elle correspond à la trajectoire de financement prévue du plan France Très haut débit. En revanche, les crédits du programme 134 « Développement des entreprises et régulations » sont en nette augmentation, de 17,5 % en AE et de 2,9 % en CP, ce que je salue. Je me félicite de l'accroissement important de l'action numéro 20, qui permettra d'accroître le volume des garanties de prêts bancaires octroyées par Bpifrance, dont l'efficacité n'est plus à démontrer. Mais la hausse des crédits de ce programme masque également un certain nombre de mesures de ...
Intervention en hémicycle le 15/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
L'amendement est identique. Les stations de sports d'hiver, engagées dans une compétition mondiale, seront pénalisées si on comptabilise la population DGF sur une base insuffisante. Puisque le dispositif actuel est préjudiciable à notre industrie touristique – une véritable industrie, qui génère des devises pour notre pays – , il serait hautement souhaitable de le modifier.
Intervention en hémicycle le 15/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Il s'agit de corriger ce que nous considérons comme une « DGF négative ». Hier, monsieur le ministre d'État, vous avez évoqué le contre-exemple des collectivités allemandes, obligées d'aller quémander leurs dotations auprès du pouvoir central. Le refus de comptabiliser deux personnes par résidence secondaire, la DGF négative, l'évolution invraisemblable du FPIC – nous y reviendrons dans quelques instants – : toutes ces mesures, tous ces prélèvements, toutes ces dotations en moins plombent les finances des collectivités de montagne. Comme l'ont rappelé nos collègues, ces communes, qui ont une activité économique riche mais saisonnière, assument ...
Intervention en hémicycle le 15/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Ce n'est tout simplement plus supportable, et c'est pourquoi je vous demande de voter ces amendements.
Intervention en hémicycle le 15/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Je ne voudrais pas que l'on oppose, dans nos échanges, des collectivités à d'autres collectivités, car tel n'est pas du tout l'objet de nos amendements. Les communes touristiques de montagne sont tout à fait d'accord pour participer au redressement des comptes publics, et je crois qu'elles le font assez largement. Mais la DGF négative revient, d'une certaine manière, à remettre en cause la libre administration des collectivités. C'est pourquoi elle est inacceptable. Je vous invite donc, chers collègues, à voter ces amendements.
Intervention en hémicycle le 15/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
La charge est insupportable. Nous avons beaucoup parlé des communes station, support d'activités touristiques importantes pour notre pays. Mais que dire des communes rurales alentour, qui ne sont pas aussi riches ?
Intervention en hémicycle le 15/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Cet amendement vise à modifier le calcul du potentiel fiscal agrégé – PFIA – afin de tenir compte de la densité démographique. Il entend ainsi corriger les inégalités entre territoires urbains et territoires ruraux et prendre en considération les difficultés liées à la création ou à l'extension des intercommunalités – dans les territoires de montagne, il est parfois difficile d'étendre le périmètre de l'intercommunalité d'une vallée à une autre. En outre, en raison de l'altitude, ces territoires supportent des charges supérieures à la moyenne nationale.
Intervention en hémicycle le 15/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Il s'agit une nouvelle fois de modifier le calcul du potentiel financier agrégé en prenant mieux en compte la part revenus de l'indice synthétique de ressources et de charges, et de faire passer le taux de 25 à 40 %.
Intervention en hémicycle le 15/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Cet amendement vise à revenir à un plafond de prélèvements plus acceptable. Alors qu'il avait d'abord été fixé à 10 % des ressources fiscales agrégées, il est monté successivement à 11, puis 13 %. Nous proposons de revenir à 10 %.
Intervention en hémicycle le 16/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Vincent Rolland Je souhaite que nos débats d'aujourd'hui nous permettent de parvenir à un soutien de l'économie de proximité plus conforme aux défis qui sont les siens. Il y va de l'équilibre économique entre nos territoires et de leur vitalité.
Intervention en hémicycle le 15/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Cet amendement vise à mieux prendre en compte les communes dites pauvres dans des ensembles intercommunaux dits riches, notamment les communes de moins de 500 habitants. Il s'agit à la fois de garantir une prise en compte uniforme sur le territoire national des difficultés des communes éligibles à la dotation de solidarité rurale – DSR – au sein d'ensembles intercommunaux contributeurs, mais aussi d'inciter à la solidarité intercommunale via l'exonération de la contribution propre à cette commune, en cas de portage intégral par l'établissement public de coopération intercommunale – EPCI – du prélèvement du FPIC.
Intervention en hémicycle le 16/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Vincent Rolland Les crédits de la mission « Économie » affichent un niveau stable dans ce projet de loi de finances. On observe, certes, une baisse de 7 % des autorisations d'engagement, mais elle correspond à la trajectoire de financement du plan France très haut débit qui était prévue. En revanche, les crédits du programme 134 « Développement des entreprises et régulations » affichent une nette augmentation, de 17,5 % en autorisations d'engagement et de 2,9 % en crédits de paiement, ce que je souhaite saluer. Mais cette hausse des crédits masque un certain nombre de mesures de périmètre, et des choix pour le moins discutables. Je déplore la baisse de plusieurs ...
Intervention en hémicycle le 16/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Vincent Rolland J'ai rappelé tout à l'heure la baisse parfois vertigineuse des crédits alloués au FISAC, fonds pourtant extrêmement important pour soutenir le commerce et l'artisanat des centres-bourgs et des quartiers prioritaires. Nous sommes particulièrement sollicités par les distributeurs de carburants qui, après avoir dû mettre aux normes leurs cuves, sont de nouveau sur la brèche. En effet, on peut prévoir que l'évolution de la consommation des carburants, compte tenu de la convergence des prix de l'essence et du gasoil, leur imposera de procéder à de nouveaux investissements et à des modifications que le FISAC pourrait accompagner. L'amendement tend à relever les ...
Intervention en hémicycle le 16/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Vincent Rolland Nous voterons en effet cet amendement. Comme on dit, c'est mieux que rien ! Toutefois, quelles sont les intentions du Gouvernement au sujet du FISAC ? Interrogé en commission élargie, M. le ministre a laissé entendre qu'il serait revu, ce qui constituait d'ailleurs l'une des raisons de la diminution des crédits qui lui sont alloués. Certes, il n'est pas complètement opérationnel. Son fonctionnement comme la définition de ses bénéficiaires doivent sans doute être améliorés. Pour autant, il n'est pas souhaitable de diminuer les crédits qui lui sont alloués. La proposition de Joël Giraud va dans le bon sens. Néanmoins, sur quatre ou cinq ans, la diminution de ...
Intervention en hémicycle le 16/11/2017 : Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - projet de loi de finances pour 2018
Vincent Rolland, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
Vincent Rolland Nos commerces et notre artisanat installés dans les bourgs-centres doivent véritablement bénéficier d'un soutien fort dans le cadre de la lutte contre le dépérissement des zones périphériques.
Intervention en hémicycle le 29/11/2017 : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
À l'instar des moniteurs de ski, accompagnateurs de moyenne montagne et guides de haute montagne rattachés à la CIPAV par le biais d'un amendement adopté en première lecture, les moniteurs de vol libre – deltaplane, parapente… – mériteraient de pouvoir continuer de relever de cette caisse. Ils exercent souvent cette activité l'été tout en étant, l'hiver, moniteurs de ski. Être affilié à deux régimes différents relève très souvent du casse-tête pour les assurés.
Commission des affaires économiques - Intervention le 05/12/2017
M. Fabien di Filippo disait que cela faisait un siècle que la France n'avait pas accueilli les jeux Olympiques d'été. Toutefois, notre pays a accueilli les jeux Olympiques d'hiver à Grenoble en 1968 puis à Albertville en 1992. Nous devons les jeux Olympiques de 1992 à M. Michel Barnier et au triple champion olympique Jean-Claude Killy. Ces jeux ont permis à la Savoie de faire un bond en avant extraordinaire au point que ce département est désormais la première destination mondiale des skieurs. Cela montre que derrière un événement sportif majeur, le développement économique est assuré et même accéléré. Cinq ans ont suffi pour réaliser des ...
Commission des affaires économiques - Intervention le 05/12/2017
J'abonde en ce sens. Avant d'en arriver au droit commun, on pourrait déjà s'inspirer de cet amendement pour tous les événements d'une certaine importance. Les recours contre ce type de permis de construire sont souvent le fait de personnes de mauvaise foi.
Question orale du 19/12/2017 : Offre de mobilité ferroviaire et trains de nuit
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, ma question est simple :quid de la SNCF dans nos territoires de montagne ? Depuis quelques années, nous déplorons la baisse progressive des liaisons régulières entre Paris et les villes moyennes de France. En Savoie, cette année encore, depuis le 10 décembre, deux liaisons ont été supprimées. Ces suppressions s'ajoutent à celle de 2016, et font suite à la suppression des trains de nuit entre Paris et Bourg-Saint-Maurice, pour – nous dit-on – des raisons tenant à leur manque de rentabilité. Ces trains ont pourtant rendu de précieux services pendant des années à des générations successives, à qui ...
Question orale du 19/12/2017 : Offre de mobilité ferroviaire et trains de nuit
Je serais heureux de pouvoir échanger avec elle à ce sujet, si possible au début de l'année 2018. Permettez-moi de revenir un instant sur la question du train de nuit. La raison principale de l'arrêt de la ligne Paris-Bourg-Saint-Maurice tient à son manque de rentabilité. Mais il faut savoir que ce train n'a fait l'objet d'aucune communication, d'aucune promotion. Vous connaissez l'adage : « Qui veut noyer son chien, l'accuse de la rage. » D'une certaine manière, on a laissé mourir petit à petit ce train. Je suis pourtant convaincu qu'il existe – pour peu que l'on daigne s'en préoccuper – un marché pour ce genre de train : cette offre intéresserait ...
