La commission des affaires économiques a procédé à l'audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante : http://videos.assemblee-nationale.fr/video.5002670_59e7006335296.commission-des-affaires-economiques--m-martin-vial-commissaire-aux-participations-de-l-etat-18-octobre-2017.

Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l’État

Intervention

Questions des députés

Questions des députés

Questions des députés

Questions des députés

Questions des députés

Informations relatives à la commission

Une mission d'information commune sur les produits phytopharmaceutiques a été créée, associant des membres de la commission des affaires économiques, de la commission des affaires sociales et de la commission du développement durable. Elle regroupe 18 membres, appartenant aux 3 commissions.

Pour la commission des affaires économiques, ont été nommés les députés suivants : M. Michel Delpon, M. Didier Martin, M. Jean-Baptiste Moreau, Mme Anne-Laurence Petel, M. Sébastien Leclerc, M. Philippe Bolo, M. Antoine Herth et Mme Delphine Batho.

La commission a nommé M. Guillaume Kasbarian rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé (n° 271).

Membres présents ou excusés

Réunion du mercredi 18 octobre 2017 à 9 h 30

Présents. – M. Damien Adam, M. Patrice Anato, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Thierry Benoit, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, M. Yves Blein, M. Philippe Bolo, M. Alain Bruneel, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Paul Christophe, Mme Michèle Crouzet, M. Yves Daniel, M. Rémi Delatte, M. Michel Delpon, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Dive, Mme Stéphanie Do, Mme Christelle Dubos, M. José Evrard, M. Daniel Fasquelle, Mme Pascale Fontenel-Personne, Mme Véronique Hammerer, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Laure de La Raudière, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, Mme Annaïg Le Meur, M. Roland Lescure, M. Serge Letchimy, Mme Monique Limon, M. Richard Lioger, M. Didier Martin, Mme Graziella Melchior, Mme Emmanuelle Ménard, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, Mme Valérie Oppelt, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Éric Straumann, M. Jean-Charles Taugourdeau, Mme Bénédicte Taurine, M. André Villiers

Excusés. – M. Jean-Claude Bouchet, M. Dino Cinieri, Mme Sophie Errante, M. François Ruffin

Assistaient également à la réunion. – Mme Danièle Hérin, M. Paul Molac, M. Arnaud Viala