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...uite de l'opération Barkhane est un enjeu de sécurité majeur pour la France et pour ses alliés. Comme de coutume, les membres issus de l'opposition ont été pleinement impliqués dans ces travaux et je tiens à souligner ici combien il est démocratiquement sain que notre commission se penche avec une telle transparence sur un sujet aussi sensible. En effet, le regard du Parlement sur les engagements militaires de la France est essentiel pour s'assurer du bien-fondé de ses interventions, et je me réjouis qu'on ait, ici, pleinement exercé ce regard. Au-delà des considérations stratégiques, diplomatiques et techniques qu'illustre parfaitement ce rapport, je tiens à rappeler la dimension humaine de ce sujet. En effet chaque jour, depuis dix ans, des milliers d'hommes et de femmes sont engagés au Sahel, e...
...est absolument primordial que les États-Unis soient à nos côtés, car le soutien qu'ils apportent en plusieurs domaines est crucial à nos opérations. Il en est de même s'agissant de la pérennisation de Takuba, dont les unités sont aux côtés des FAMa. Nous attendons de nouvelles participations, dont celle des Italiens, et le Danemark a récemment annoncé, au début du mois d'avril, qu'une centaine de militaires seraient déployés au début de l'année 2022. La force Takuba monte en puissance ; il faut encore que l'on travaille au niveau européen pour que nos partenaires s'engagent davantage à nos côtés, mais je crois que c'est en bonne voie.
Le sujet est grave et on doit l'aborder avec rigueur. Contrairement à ce que vous avez dit, Monsieur le rapporteur, le projet ATHOS est ouvert aux anciens militaires. Madame Trastour-Isnart, nous sommes d'accord, il faut améliorer la prise en charge et la simplification. Mais ces amendements, qui prévoient que « le diagnostic médical du service de santé suffit à établir l'imputabilité », excluent le commandement. Celui-ci n'est pas consulté. Le président du conseil de la commission consultative médicale a cité un cas récent où un taux de 50 % d'invalidité a...
...nous mesurons que sa participation a été faite au prix d'arbitrages compliqués. S'il n'y avait pas foncièrement de grande question dans votre propos, le soutien nécessaire de l'ensemble de la Nation à cette mission me paraît toujours heureux à être rappelé. Sur les pistes, nous les avons évoquées et elles sont détaillées dans le rapport, en particulier s'agissant de l'approfondissement du sursaut militaire et de la mise en œuvre du sursaut civil, deux axes qui doivent avancer ensemble et poursuivent un même objectif. Cher Jean Lassalle, nous ne sommes pas seuls au Sahel, et la lecture de notre rapport vous le montrera. Je crois qu'il est vraiment très important de le dire et de le rappeler, pour sortir des idées préconçues qui peuvent être parfois extrêmement problématiques dans la perception de l...
...s, notamment dans le centre avec la Katiba du Macina, il y a là une bataille qui me semble relever du plan idéologique, du plan des valeurs – pas occidentales, et ne me faites pas dire ce que je n'ai pas dit – mais des valeurs humanistes et universelles. La liberté religieuse, la liberté d'aller à l'école, de s'habiller comme on veut… j'avoue ressentir parfois quelques inquiétudes car si l'action militaire fonctionne, l'action politique et civile me semble au point mort.
...a Défense toute la solidarité de mes collègues et de moi-même pour les travaux que vous faites. Vous avez un niveau d'engagement et d'analyse dans le sujet qui est extrêmement utile à l'Assemblée et au Parlement, et qui lui donne un éclairage complémentaire très fort. J'ai lu votre rapport, je l'ai trouvé remarquable avec une très grande profondeur à la fois historique, sociologique, politique et militaire. Je pense que vous avez aussi eu le mérite de traiter de sujets difficiles, et je retiens comme moment fort du rapport la question des perspectives à donner à la mise en œuvre des Accords d'Alger, et notamment celle des négociations. Vous avez vraiment mené une analyse très forte sur cette question de la discussion avec les terroristes, la question du cadre des négociations, de l'évolution des p...
Mesdames les rapporteures, je tenais à vous remercier sincèrement pour votre travail, pour votre enthousiasme et votre pédagogie. Travail qui a permis de mettre en valeur les 5 100 militaires qui se sont engagés à protéger les populations du Sahel, notre pays et l'Europe dans cette opération. Un certain nombre d'entre eux ont payé de leur sang cet engagement depuis 2013, je souhaite donc leur rendre hommage ainsi qu'à tout leur entourage. Comme vous avez pu le montrer de façon exhaustive, l'opération Barkhane se renforce dans la région du Sahel, avec à ses côtés un accroissement de ...
Je tiens à ajouter mes félicitations à celles, nombreuses, formulées par mes collègues avant moi. Votre rapport est non seulement d'une grande qualité, mais il est aussi capital au regard des enjeux de sécurité importants de l'opération Barkhane au Sahel, mais aussi pour l'Europe et pour la France. Aux côtés des victimes civiles, 57 militaires français ont perdu la vie dans cette opération, notre commission ne peut que saluer leur mémoire. Près du tiers de nos soldats tués ont été victimes de mines ou d'engins explosifs improvisés (EEI). Les EEI, ou IED pour la dénomination anglaise, arme du pauvre, ou plutôt arme du lâche, déciment les populations civiles et nos militaires. La réponse à cette arme se fait à la fois par une meilleure ...
...tat, que nous sommes très nombreux à ne pas partager, il a toutefois appelé la force Barkhane à conserver son aide au niveau aérien, même en cas de retrait partiel. Quelle réponse la France doit apporter au Président Bazoum, eu égard aux soldats français qui ont payé le prix du sang au combat au Sahel depuis 2013. Cette remise en question peut-elle mettre en difficulté l'opération Barkhane et nos militaires au Niger, et plus largement au Sahel ?
Une fois de plus, en créant une automaticité, vous excluez le commandement de l'homologation. Dans la procédure d'homologation et d'attribution des médailles, le commandement intervient d'abord, en employeur responsable, pour protéger l'intérêt des militaires, ensuite pour garantir une équité de traitement entre les différents cas de blessure. L'automaticité pourrait conduire à homologuer des pathologies sans lien avec la blessure de guerre mais relevant éventuellement de l'accident du travail survenu dans un contexte d'OPEX ou d'une faute personnelle de l'intéressé, voire de maladies anciennes. Par ailleurs, pour conserver une équité de traitement,...
Merci pour ce cours de droit des blessés et la lecture commentée du code des pensions militaires d'invalidité ! Vous qui êtes dans la majorité, qu'attendez-vous pour simplifier la vie des blessés, que ne demandez-vous pas à la ministre des armées de changer le règlement ? J'ai utilisé la niche parlementaire – une par an ! – de mon groupe pour tenter de faire avancer la question des blessés psychiques, adopter des mesures sans doute symboliques mais qui comptent dans la vie quotidienne des b...
...oupes armés qui s'organisent, et surtout, leur stratégie vers une expansion est constatée. Plusieurs signaux évoquent cette stratégie d'expansion. En 2016, AQMI a revendiqué des attaques en Côte d'Ivoire, dans la cité de Grand-Bassam ; une autre attaque a fait 20 morts au poste-frontière de Kafolo le 29 mars dernier ; il y a également eu une attaque entre la Côte d'Ivoire et le Burkina Faso où 15 militaires ivoiriens ont été tués par des groupes terroristes en juin 2020. Le Sénégal, pôle de stabilité de la région est sur le qui-vive, Dakar indique multiplier les arrestations d'individus liés aux groupes terroristes sur la frontière avec le Mali. En février, le patron du renseignement extérieur français a prévenu qu'Al-Qaida au Sahel est en train de préparer un projet d'extension vers le golfe de Gu...
Merci aux deux co-rapporteures pour votre travail de grande qualité, très exhaustif, et qui nous permet de mieux comprendre le fonctionnement de nos forces au Sahel et l'engagement de nos militaires que je salue lors de cette audition. Je souhaite aborder un volet plus sociétal : dans le regard d'un peuple, toute force étrangère présente sur son sol peut être perçue comme une force d'occupation. Je voudrais savoir comment les forces françaises sont perçues, et pour maintenir notre amitié franco-sahélienne pour qu'elle perdure, comment devons-nous nous positionner dans cette zone ? Finalemen...
..., et nous y étions ensemble avec d'excellents souvenirs, que les règles d'engagement de chaque pays étaient un souci quotidien pour les états-majors. Je me souviens par exemple de l'incapacité des Merlin danois à se poser de nuit sur des terrains sableux, qui obligeait à calculer sans-arrêt les départs et retours de mission pour respecter cette règle d'engagement donnée par les parlementaires aux militaires danois, règle donc parfaitement respectée par la France. C'est quand même assez extraordinaire de constater que non seulement nous imposons nos propres règles à nos militaires, mais qu'à travers la coopération, ils prennent à leur charge les règles pour les autres. Évidemment que le départ des Merlin danois est un sujet aujourd'hui, il nous reste sur le segment du transport lourd les Chinooks an...
Monsieur de la Verpillière, le Tchad a déployé 1 200 militaires au sein de la force conjointe, qui constituent son 8e bataillon. Les militaires tchadiens sont réputés aguerris, et apporteront de la mobilité à la force conjointe, alors qu'il a pu être considéré que les unités maliennes ou burkinabè en manquaient. En revanche, il faut nous montrer vigilants car les forces tchadiennes sont aussi réputées brutales, comme l'a du reste montré les viols commis par ...
... dans des valises, afin d'assurer un paiement égalitaire entre les hommes. Alors, ce choix a-t-il été fait car il est plus facile de commencer par un contingent plus étroit ? Est-ce parce que le niveau de transparence est moins élevé plus on monte dans le niveau hiérarchique ? Nous n'avons pas la réponse. Pour les sous-officiers, les soldes pourraient être bancarisées d'ici deux ans. Et quant aux militaires du rang… Mais au-delà de cette question, il faut avoir conscience du fait que l'état-major malien éprouve des difficultés à assurer l'ensemble du soutien. Qu'il s'agisse de la gestion des stocks – d'abord éviter que des détournements aient lieu sur les pièces, le fuel, la nourriture – mais aussi de l'acheminement du soutien, avec des forces maliennes ravitaillées par les forces françaises en rai...
Chers collègues, je ne peux que déplorer le rejet de cette proposition de loi. Celle-ci aurait constitué un signal fort en faveur d'une simplification devenue urgente. Anissa Khedher et Laurence Trastour-Isnart le savent bien, notre volonté d'améliorer la situation des militaires se heurte systématiquement au caractère réglementaire, voire infra-réglementaire de nombreuses dispositions relatives à la réparation et à la reconnaissance des blessés ainsi qu'à la crainte que toute harmonisation n'aboutisse à un nivellement par le bas, imposé par des considérations financières. Notre assemblée devrait porter une réforme ambitieuse du code des pensions militaires d'invalidité...
Pour répondre à M. Marilossian, nous pensons en effet qu'il est indispensable que les formations dispensées par EUTM Mali se fassent au plus près des théâtres d'opérations. Cela commence, alors qu'auparavant, les militaires maliens devaient descendre dans le sud du pays pour y être formés. Ce besoin d'être au plus près des zones de combat a été reconnu, avec la construction en cours d'un camp plus proche du Centre. EUTM Mali est fortement critiquée, mais il a été porté à notre connaissance que les sept mois d'interruption de la mission du fait de la Covid-19 se sont immédiatement fait sentir sur le terrain.
Je remercie le rapporteur pour l'excellence de son travail et son implication, qui nous ont permis de débattre à nouveau de la blessure psychique. C'est un long cheminement. Je retiens que l'ensemble des dispositifs de réparation reposent sur la valorisation des actions de combat et qu'il faut se garder de la généralisation de toute automaticité, sauf à remettre en cause la singularité militaire. Je reprendrai volontiers une phrase du rapport d'information d'Anissa Khedher et de Laurence Trastour-Isnart : « il est toujours possible de faire mieux ». Nous venons de le démontrer, la discussion nous a fait progresser. Dans le cadre du débat sur le plan Famille, nous pourrons prendre position sur ces questions. Le changement ne passera peut-être pas par la voie législative, mais par des mes...
...charge dédié, conduisant à mettre entre parenthèses certaines missions et à passer à un régime de trois-huit afin de pouvoir projeter des véhicules plus sécurisés. Les premiers VBL surblindés et mieux protégés arriveront au Sahel dans le courant du printemps. Et bien qu'il demeure impossible de prévoir un système de protection contre une charge très lourde, il s'agit d'un signe fort adressé à nos militaires et à l'ensemble de la communauté militaire, en même temps qu'un témoignage du dynamisme de Barkhane, qui n'est pas une opération figée et s'adapter à l'évolution des circonstances.